..., motels et camps de vacances ................................ .................... 185 Dispositions particulières aux piscines, pataugeoires et spas ................................ ................................ ................... 186...
...lace d'affaires ................................ ................................ .......................... 14 4.13. Piscines ................................ ................................ ................................ .... 14 4.1...
...rincipal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règl ement de zonage numéro...
...rincipal projeté 6.5 4826, route 125 – Lot 5 353 870 – Zone CT -5 du Règlement de zonage numéro 402 – Piscine & clôture projetées 6.6 3395, rue de la Promenade – Lot 5 529 490 – Zone R1 -9 du Règl ement de zonage numéro...
...à un sage d’hébergement ou de récréation) à l’extérieur du périmètre urbain; Ajo ut de conditions relatives aux piscines et spas; Autoriser à l’extérieur du périmètre urbain l’usage camping dans certaines zones villégi...
...remblayé et ensemencé ou engazonné pour favoriser une reprise rapide de la végétation; 4° Toute excavation ou piscine e n cours de construction et permettant l’accumulation d’eau doit être entourée d’une clôture de sécurité te...
...eubles et d’électroménagers encore en bon état? C’est gratuit! 12 De nouvelles règles s’appliquent aussi pour les piscines installées depuis le 1 er juillet 2021, en ce qui a trait notamment au plongeoir et au contrôle de l’accès....
...dre, tels une terrasse, un balcon, un perron, une galerie, une véranda, une aire de cuisine extérieure, une piscine et une aire de jeux et tout autre aménagement susceptible d’être utilisé par les touristes; c) Bandes...
...anisme ou une personne exerçant des fonctions judiciaires ou juridictionnelles; CONSIDÉRANT QUE le bâtiment et la piscine situés sur le lot identifié comme étant le lot n°4 994 755 (matricule 8999 -15 -1768 ), soit le 3163, 1...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – ZONE R4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – IMPLANTATION D ’UNE PISCINE DANS LA COUR AVANT 5.3 CHEMIN DE KILDARE – LOT NUMÉRO 4995237 – ZONES R2 -60 ET C5 -74 AU RÈGLEMENT...
...Natation en forme est liée contractue llement à la Municipalité afin de procéder à la gestion des services aquatiques à la piscine de l’éco le secondaire des Chutes; CONSIDÉRANT que l’équipe Natation en forme serait disposée à assurer l’opérat...
...SER VICES AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 2022 -2023 CONSIDÉRANT la réouverture de la piscine à l’école secondaire des Chutes prévue au début de l’année 2022 ; CONSIDÉRANT que le contrat pour l’opération...
...ne 1 au PIIA (Secteur Val - Pontbriand) – Règlement numéro 1000 – Construction d’un bâtiment accessoire et d’une piscine 7. Approbation des plans et d evis découlant des travaux à être exécutés sur les lots n° 5 955 1...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
...lub de golf, centre de ski alpin, centre de plein air, PU Page 78 centre de villégiature, plage, marina, piscine, piste de course , lieu de rassemblements sportifs, terrain de jeux et piste d’athlétisme, installation spo...
...tte fondation est de nature à créer un danger public et en particulier un danger pour les enfants. Article 12 PISCINE Il est défendu pour toute personne, de laisser dans un état de détérioration ou dans un état de mauvais en...
Séance extraordinaire du conseil municipal Du mardi 9 janvier 2018 20 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant......
...e permis en ligne pour des rénovations, un agrandissement, la construction d’un bâtiment accessoire ou l’installation d’une piscine. En effectuant votre demande durant l'hiver, vous éviterez la période plus achalandée du printemps. Pour une constru...
...DES CHUTES POUR L ’ANNÉE 2020 CONSIDÉRANT que le contrat pour l’opération et la gestion des services aquatiques à la piscine de l’école secondaire des Chutes arrive à échéance; CONSIDÉRANT que la Municipalité souhaite continuer à offrir...
Séance extra ordinaire du conseil municipal 19 décembre 202 2 – 19 h 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU......
Séance extra ordinaire du conseil municipal Du 16 décembre 2020 – 19h30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48......
...ir Pour les périodes d’arrosage des autres végétaux et des nouvelles pelouses ou pour en savoir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le rawdon.ca. Consommer l'eau de manière responsable Rappelons que toute personne ayant une emba...