Village de Rawdon Règlement numéro 508 -93 RÈGLEMENT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHIT ECTURALE NUMÉRO 508 -93 Village de Rawdon R...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacem......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplace......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplaceme......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
...’une séance du conseil, sera adopté le Règle ment numéro 372 -89 -57 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement des zones C5 - 16, R4 -13 et C4 -33 et à la créatio...
...sur les compt eurs deau 22. Adoption du Règlement numéro 372-89-54 modifiant le Règlement de zonage numéro 372- 89 (secteur Village) et ses amendements afin de pro céder à lagrandissement de la zone C3-63 à même une partie de la zone C4-6...
...le plan d’urbanisme » et le numéro 2021 - 01 . Il abroge le règlement numéro 379 -89, intitulé « Plan d’urbanisme du village de Rawdon » et le Règlement numéro 379 , intitulé « Plan d’urbanisme de la Municipalité du canton de Rawdon »...
...ains et champêtres. De plus, l‱architecture représente des caractéristiques reliées aux bâtiments patrimoniaux villageois (d‱influence anglaise, américaine ou québéc oise) ; 4. L‱architecture des bâtiments est conçue en fonc...
...moyen s de transport durant les travaux à venir sur le pont de la 3 e avenue , lesquels ne pourront se rendre au village . Monsieur le Maire Bruno Guilbault mentionne qu e la MRC Matawinie offre un service de taxibus et que des dis...
...18 sur les compt eurs deau 22. Adoption du Règlement numéro 372-89-54 modifiant le Règlement de zonage numéro 372- 89 (secteur Village) et ses amendements afin de pro céder à lagrandissement de la zone C3-63 à même une partie de la zone C4-64...
...e séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -59 modifiant le règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendem ents afin d’autoriser les services mobiles pour la vente de produits alimentaires sur les...
...’une séance du conseil, sera adopté le Règle ment numéro 372 -89 -57 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement des zones C5 - 16, R4 -13 et C4 -33 et à la créatio...
...on Le présent règlement abroge le s règlement s numéro s 372 -89 et 402 , intitulé « Règlement de zonage » (village et canton ), tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes dispositions inconciliables d...
...TION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AJOUT DE DISPOSITION S APPLICABLES À LA L OCATION RÉSIDENT...
...PTION DU PREMIER P ROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -63 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L’AJOUT DE DISPOSITION S APPLICABLES À LA L OCATION RÉSIDENTI...
...une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -64 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur village) et ses amendements concernant l’utilisation de roulottes ou autre bâtiment mobile ou véhicule motorisé...
...séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -66 modifiant le R èglement de zonage 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin de procéder à la création de la zone résidentielle R1 -71 à même des parties des...
...5.1 3198, 13 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 300 953 – ZONE R2 -88 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – AGRANDISSEMENT 5.2 GESTION MEYER DUBOIS INC . – 3280 -3282, RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - Z...
...LTÉE 28. DEMANDE D ’APPUI - PROGRAMME D 'AIDE À LA RELANCE DE L'INDUSTRIE TOURISTIQU E (PARIT) – LA FONDATION DU VILLAGE CANADIANA 29. DEMANDE D ’APPUI - PROGRAMME D 'AIDE À LA RELANCE DE L'INDUSTRIE TOURISTIQU E (PARIT) – VIL...
...s d’une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -60 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin de limiter à 2, le nombre maximal d’immeubles destinés à un usage de la clas se E...
...ment numéro 1015 , intitulé « Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels de la Municipalité de Rawdon » (village et canton) ainsi que son amendement , tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes dispositions i...
...RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -58 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SE S AMENDEMENTS AFIN D E MODIFIER LES DISPO SITIONS PÉNALES 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO...
...’une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -61 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin de remplacer la zone R5 -5 existante par la zone R4 -16 et la zone R5 -84 exis...
...une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -58 modifiant le Règlement de zonage 372 -89 (secteur village) et ses amendements afin de modifier les dispositions pénales. 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 40...