...tions particulières (le cas échéant) TARIFS GÉNÉRAUX Numérisation 0,50 $ / page Taxes incluses. Télécopie Transmission locale 0,40 $ / page 0,50 $ Taxes incluses. Transmission interurbaine 0,50 $ / page...
RÈGLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige...
...OCTOBRE 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 31 OCTOBRE 2022 À 17 H CONSIDÉRANT QU’une copie des procès -verbaux de la séance ordinai re du conseil tenue le 11 octobre 2022 à 19 h et de la séance ordinaire du...
...– MISE EN PLACE D ’UN SENTIER GLACÉ SUR LE LAC RAWDON – NORDIKEAU 14. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN PHOTOCOPIEUR VERSALINK C 7030 – BIBLIOTHÈQUE – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE – XEROX CANADA INC . 2021 -12-09...
...nce 3. Approbation d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 2018 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 201 8 à 19 h a été remise aux membres du con...
...nce 3. Approbation d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 2018 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 22 mai 201 8 à 19 h a été remise aux membres du con...
...OBRE 2019 À 17 H ET DE LA SÉANCE EXTRAORDIN AIRE DU CONSEIL TENU E LE 15 OCTOBRE 2019 À 17 H CONSIDÉRANT QU’une copie d es procès -verbaux de la séance ordinaire du conseil tenue le 9 octobre 201 9 à 19 h, de la séance...
...ATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 NOVEMBRE 2019 CONSIDÉRANT QUune copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 13 novembre 2019 à 19 h a été remis aux membr...
...U PROCÈS -VERBA L DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 18 OCTOBRE 201 8 À 19 H CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 18 octobre 201 8 à 19 h a été remise aux m...
...A PPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 MARS 2020 CONSIDÉRANT QU’une copie du procès-verbal de la séa nce ordinaire du conseil tenue le 11 mars 2020 à 19 h a été remise aux membres du conseil....
...U PROCÈS -VERBA L DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 18 OCTOBRE 201 8 À 19 H CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verba l de la séance ordinaire du conseil tenue le 18 octobre 201 8 à 19 h a été remise aux m...
...UE LE 15 NOVEMBRE 2018 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 27 NOVEMBRE 2018 CONSIDÉRANT QU’une copie des procès -verbaux de la séance ordinaire du conseil tenue le 15 novembre 2018 à 19h et de la séance extraor...
...ORDINAIRE S DU CONSEIL TENUE S LE 14 OCTOBRE 2020 À 19 H30 ET LE 28 OCTOBRE 2020 À 17 H CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de s séance s ordinaire s du conseil tenue s le 14 octobre 2020 à 19 h et le 28 octobre 202...
...ORDINAIRE S DU CONSEIL TENUE S LE 14 OCTOBRE 2020 À 19 H30 ET LE 28 OCTOBRE 2020 À 17 H CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de s séance s ordinaire s du conseil tenue s le 14 octobre 2020 à 19 h et le 28 octobre 202...
...à se mobiliser pour évaluer la possibilité d ’accueil de ces personnes réfugiées sur notre territoire. Que copie de cette résolution soit envoyée au premier ministre du Canada, M. Justin Trudeau, à la ministre des Affaires étrang...
...ES SÉANCES EXTRAOR DINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 16 DÉCEMBRE 2020 À 19 H ET À 19 H30 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 9 décembre 2020 et des séances extraordinair...
...PROBATION D U PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 18 AOÛT 202 1 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 18 août 2021 à 19 h a été remis aux membres du cons...
...APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 JUIN 2022 CONSIDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 13 juin 2022 à 19 h a été remis e aux membres du conse...
...PROBATION D U PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 18 AOÛT 202 1 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 18 août 2021 à 19 h a été remis aux membres du cons...
...BATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022 CONSIDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 septembre 2022 à 19 h a été remis aux...
...202 1 À 19 H ET DE LA SÉANCE EXTRAORDIN AIRE DU CO NSEIL TENUE LE 16 DÉCEMBRE 2021 À 16 H30 CONSIDÉRANT QU’une copie d es procès -verba ux de la séance ordinaire du conseil tenue le 8 décembre 202 1 à 19 h et de la sé...
...OBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 NOVEMBRE 2022 CONSIDÉRANT QU’une copie du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 14 novembre 2022 à 19 h a été remis aux mem...
...S -VERBAUX DES SÉANCE S ORDINAIRE S DU CONSEIL TENUE S LE 13 FÉVRIER ET LE 27 FÉVRIER 201 9 CONSIDÉRANT QU’une copie des procès -verbaux des séances ordinaires du conseil tenues le 13 février 2019 à 19 h et le 27 février 20...
...procès-verbaux des séances ordinair es du conseil tenues le 18 janvier 2018 et le 1 er février 2018 CONSIDÉRANT QUE copies des procès-verbaux des séances ordinaires du conseil tenues le 18 janvier 2018 à 19 h et le 1 er février 2018 à 17h o...
...NUE LE 8 JUILLET 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 14 JUILLET 2020 CONSIDÉRANT QU’une copie d u procès -verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 8 juillet 2020 à 19 h et de la séance extraordina...