...nis et résolu à l’unanimité des conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant en ajoutant le s point s n° 48.1 CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION GALA 14 E ÉDITION et 48.2 DEMANDE DE DISPENSE À LA MINISTRE...
...44. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER 2020 CAMP ADAPTÉ - LES RÉPITS DE GABY 45. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER CORPORATION DE L AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE LA SSOMPTION (CARA) 46. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE CYBER -CIBLE...
...NTAGNARDS 44. INTERDICTIONS DE STATIONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMP...
...al du Québec (RLRQ, chapitre C -27.1) et de la résolution adoptée en vertu de cet article. 1 MACKIE RESEARCH CAPITAL CORPORATION 342 000 $ 2,00000 % 2020 349 000 $ 2,05000 % 2021 357 000 $ 2,100...
...-93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – PLATEFORME ÉLÉVATRICE POUR PERSONNES À MOB ILITÉ RÉDUITE 2022 -05-10 08:48 7.5 CORPORATION DE L 'AMÉNAGEMENT DE LA RI VIÈRE L'A SSOMPTION – (3001), 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 194 – ZONE 10...
...MONTAGNARDS 44. INTERDICTIONS DE STATIONNEMENT – DIVERSES RUES 45. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE...
...h 75 25 Lisier incorporé en moins de 24 h 25 X (2) Aspersion Par rampe 25 X Par pendillard X X Incorporation simultanée X X Fumier Frais, laissé en surface plus de 24 h 75 X Frais, incorporé en moins de...
...NDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE - SECTION LOCALE 1084 26. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPAL – CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION - CARA – LOT NO 4 994 194 – MATRICULE N ° 8899-81-2195 2...
...R – CAMP ADAPTÉ 2023 - LES RÉPITS DE GABY 31. ADHÉSION 2023 – UNION DES MUNICIPAL ITÉS DU QUÉBEC (UMQ) 32. CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33. CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES...
...écoulent du Plan directeur de l’eau (PDE) de l’organisme du bassin versant de la rivière l’Assomption : la Corporation de l’aménagement de la rivière l’Ass omption (OBV CARA) . La MRC de Matawinie doit aussi adopter son Plan...
...LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – PLATEFORME ÉLÉVATRICE POUR PERSONNES À MOB ILITÉ RÉDUITE 7.5 CORPORATION DE L 'AMÉNAGEMENT DE LA RI VIÈRE L'A SSOMPTI ON – (3001), 1ERE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 194 – ZONE 10...
...et de machinerie propre à assurer la bonne exécution de ces travaux. H Les subventions à une institution, société ou corporation sans but lucratif vouée à la poursuite d’œuvres de bienfaisance, d’éducation, de culture scientifique, a...
...4. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER 2020 – CAM P ADAPTÉ - LES RÉPITS DE GABY 45. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – CYBER -CIBLE...