...vant et arrière : elle s’étend de la cour avant à la cour arrière. COURS D'EAU : Tous les lacs et cours d’eau, à débit régulier ou intermittent, d’origine naturelle ou créés par l’homme, sont visés par l’application du présent...
...hemin du Lac-Gratten 90 466.98 $ 220 110.18 $ Avizo Expert Conseil 2019-02-28 197954 campagne de mesure de débit - réseau d'égout 12 335.60 $ 2019-03-31 198122 campagne de mesure de débit - réseau d'égout 2 242.01 $...
...cent dollars d’évaluation Catégorie forestière : 0.1 266 $ du cent dollars d’évaluation Article 5 Le débiteur est assujetti aux paiements de la taxe foncière générale et aux compensations de services. Au sens...
...s échantillons ou, selon le cas, où lon effectue des mesures qualitatives ou quantitatives, y compris la mesure du débit, aux fins du présent règlement; 13° « responsable de lapplication du présent règle ment » : tout employé du Servic...
...NVITATION - SOIRÉE DÎNATOIRE 90 E ANNIVERSAIRE DE L ’UPA DE LANAUDIÈRE 17. DÉPASSEMENT DE COÛTS - MESURAGE DES DÉBITS P OUR LA RECONFIGURATI ON DES SURVERSES –– AVIZO EXPERTS -CONSEILS INC . 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAI...
...NVITATION - SOIRÉE DÎNATOIRE 90 E ANNIVERSAIRE DE L ’UPA DE LANAUDIÈRE 17. DÉPASSEMENT DE COÛTS - MESURAGE DES DÉBITS P OUR LA RECONFIGURATI ON DES SURVERSES –– AVIZO EXPERTS -CONSEILS INC . 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAI...
...r à signer le document requis par le système bancaire canadien intitul é \« Autorisa tion pour le plan de débits pré au torisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts...
...sorier(ère) à signer le documen t requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhé...
..., doit cependant avertir les consommateurs affectés dans un délai de 24 heures, sauf en cas d’urgence. 6.4 Pression et débit d’eau Quel que soit le type de raccordement, la Municipal ité ne garantit pas un service ininterrompu ni une pr...
...les chèques numéros 699 à 861 pour un total de 353 704,35$, moins les chèques annulés au montant de 12 701,61$, les débits directs (prélèvements) totalisant 447 942,51$, moins les débits directs annulés au montant de 43,55$ e...
...vertu de cette loi est assimilée à une taxe foncière si la créance est reliée à un immeuble et si le débiteur est l e propriétaire de cet immeuble; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlement...
...rétaire -trésorier à signer le document requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises \»; Que le maire et l e secrétaire -trésorier soient autorisés à sig...
...étaire -trésorier à signer le documen t requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises \»; Que le maire et le secrétaire -trésorier soient autorisés à sign...
...rais à engager pour récupérer les sommes dues seraient largement supéri eurs aux sommes réclamées et que certains débiteurs sont insolvables; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de radier ces factures totalisant un montant de 3 658,33 $ ainsi...
...er à signer le document requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisa tion pour le plan de débits pré au torisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux...
...orier(ère) à signer le document requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisa tion p our le plan de débits pré au torisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux...
...oint (e) à signer le document requis par le système bancaire canadien intitulé \« Autorisation pour le plan de débits préautorisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux a...
...’eau, une membrane de filtration, un substrat de croissance et une couche végétale. 3.5 .3. TOILETTES À FAIBLE DÉBIT 13 Une toilette dans un nouveau bâtiment ou lors de travaux de modification ou de rénovation imp...
...$, les chèques numéro 2042 à 2235 au montant de 359 487,16 $ moins les chèques annulés au montant de 1 600 $, les débits directs (prélèvements) totalisant 290 395,49 $ et les dépôts directs (paiement ACCEO Transphere) totalisant 833...
...au réseau d’égout pluvial doit déposer un plan d'ingénieur indiquant le réseau de captage, le calcul des débits, la dimension des tuyaux ainsi que les matériaux utilisés. Dans le cas d’un drainage pour un stationnem...
...ut être installé dans un bâtiment en raison de certaines contraintes techniques qui nuisent aux bons calculs des débits deau potable dun immeuble ou si la section privée dun branchement deau compte plus de cinq ( 5) joint...
...d’égout et/ou aqueduc conforme ; h) La fosse septique est vidangée au moins une fois tous les deux ans ; i) Le débit quotidien maximal d’eaux usées de la résidence qui seront rejetées ne dépasse pas la capacité hydraulique m...
...ersonne qui contrevient à un règlement ou une loi. Cours d'eau : Toute masse d'eau qui s'écoule dans un lit avec un débit intermittent, à l'exception des fossés. Enseigne : Toute représentation picturale, écrit, emblème, dra...
...ention, qui n’est pas autrement prévue à la Loi ou à un règlem ent municipal et lié au bénéfice reçu par le débiteur , majoré des frais d’administ ration selon les modalités prévues à l’article 6.4 ; Article 10 –...
...frais à engager pour récupérer les sommes dues seraient largement supérieurs aux sommes réclamées et que certains débiteurs sont insolvables; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de radier ces factures totalisant un montant de 797, 71...