...Vente d’arbres de Noël ................................ ................................ ............. 138 Vente extérieure temporaire de produits maraîchers ............................... 138 R È G L E M E N T D E Z O N A G E...
...onstruction, d'un agrandissement, d’une modification, d’un changement d’usage nécessitant des tran sformations extérieures, des plans, élévations, coupes et croquis schématiques, en couleur, montrant l’architecture de toute constr...
...ons du terrain ; b) Les dimensions et la localisation de toute voie de circulation, espace de stationnement extérieur, allée piétonne et terrasse ; c) La localisation des espaces gazonnés projetés ainsi q ue l‱aménagement...
...t Volume ajouté à un bâtiment. Auvent Protection sous forme de toit au -dessus d'une ouverture d'un mur extérieur. Avant -toit Partie d'un toit qui fait saillie au -delà de la face du mur. Bandeau Se d...
...ns et plus ou 450 personnes travaillaient de leur domicile et seulement 25 personnes (0,5%) travaillaient à l’extérieur du Canada. Figure 16 – Lieu de travail de la population active occupée de 15 ans et plus, 2015 – Municipal...
...terre, etc. ). Superficie d’occupation au sol d’un bâtiment Superficie de la projection verticale des limites extérieures d’un bâtiment sur le sol, par ra pport à la superficie du terrain en entier. Le calcul de la superficie...
.......................... ............................ 27 Dispositions particulières applicables aux terrains situés à l’extérieur du �S�p�U�L�P�q�W�U�H��G�¶�X�U�E�D�Q�L�V�D�W�L�R�Q ................................ ..............................
...révaut. Date de création : [28 septembre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 11 5-201 8 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS CONSIDÉRANT QU’ en vertu de s article s 62 et suivants de la Loi sur les compétences mu...
...5 - 2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 -11 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 ET...
...certificat d’autorisation ................................ ............ 16 5.2. Délais d’installation du revêtement extérieur ................................ ............. 17 5.3. Durée des permis et certificat d’autorisation .........
...sente autorisée à visiter et à inspecter toute propriété mobilière ou immobilière ainsi que l’intérieur et l’extérieur des unités d’habitation. ARTICLE 3 AUTORISATION Il est permis de garder entre 2 et 6 poules sur...
...de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménageme nt (réaménagement) du terrain (cl...
...S ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 39. AIDE FINANCIÈRE – ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À L ’EXTÉRIEUR DU TERRITO IRE – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 21 -520 40. NOMINATION D ’UN JOURNALIER – SERVICE...
...n permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménagem ent (réaménagement) du terrain (clô...
...distribut ion, toute tuyauterie intérieure. « Robinet d’arrêt » désigne un dispositif installé par la Municipalité à l’extérieur d’un bâtiment sur le branchement de service, servant à interrompre l’ alimentation d’eau de ce bâtiment. « Tuy...
...AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – AGRANDISSEMENT , RÉNOVATIONS ET AMÉNA GEMENTS EXTÉRIEURS 6.2 3560, RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 355 – ZONE 8 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -...
...ivités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs 20. Adoption du Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton)...
.... AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 115 -2018 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS AFIN DE M ODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS CONCERN ANT LES COMBUSTIBLES INTERDITS E T LES DIFFÉRENTS...
...5 -2018 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LES FEUX EX TÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 -11 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 ET SES A...
...identielle de consolidation (RC) ; f) L‱ensemble des zones Résidentielle de densification (RD). 2. Zones situées à l‱extérieur du périmètre urbain : a) L‱ensemble des zones Industrielle (I) ; b) L‱ensemble des zones Publique (P) ;...
...de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménage ment (réaménagement) du terrain (clô...
...ivités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs 20. Adoption du Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton)...
...de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménagement (réaménagement) du terrain ( clô...
...ans restreindre la généralité de ce qui précède, une grue, une pelle mécaniq ue, une bétonnière. 1.8 Foyer extérieur : 1.9 Immeuble: Signifie et comprend un terrain ou lot vacant, construit ou en partie construi...
...ire Sir-Wilfrid-Laurier 4121, rue Queen Lot 5 301 120 Zone P1-14 du Règlement de zonage numéro 372-89 Équipements extérieurs 4.3 5302, rue Sylvain Lot 5 353 823 Zone R1-11 du Règlement de zonage numéro 402 Bâtiment principal...