...NTENTES 57.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 57.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 58. CORRESPONDANCE 59. AFFAIRES NOUVELLES 60. PAROLE AUX CONSEILLER S 61. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 62. LEVÉE DE LA SÉANCE 3....
...rs d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point numéro 29 et l’ajout du point 50.1 – Affaires nouvelles - Demande de subvention – Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) : 1. OUVERTU...
...nimité d es conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour , avec l’ajout des points suivants : 42. Affaires nouvelles : 42.1 Octroi de contrat – Service de nettoyage – Réseaux dégout 2018 et 42.2 Embauche –...
...ères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point numéro 6 et l’ajout du point en Affaires nouvelles 49.1 Audits de confor mité – Rapports d’audit portant respectivement sur l’adoption du budget et...
...GAGEMENTS 44.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 44.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 45. CORRESPONDANCE 46. AFFAIRES NOUVELLES 46.1 AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF...
...GAGEMENTS 44.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 44.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 45. CORRESPONDANCE 46. AFFAIRES NOUVELLES 46.1 AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF...
...s engagements 60.6 Liste des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxième période de questions 65. Levée de la séance 3....
...s engagements 60.6 Liste des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxième période de questions 65. Levée de la séance 3....
...imité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant en ajoutant le point 40.1 - Affaires nouvelles - Demande dappui UPA - Taxation fonciè re agricole 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Ad...
...MENTS 39.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 39.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE DE LA SÉANCE...
...WUDYDX[ G¶LQIUDVWUXFWXUHV SR XU OH SURORQJHPHQW RX O¶RXYHUWXUH G¶XQH RX GH plusieurs nouvelles rues, doit en faire la demande à la Municipalité en fournissant les documents ci -après mentionnés: a) La demande en anne...
...ÉBEC – ROUTE 337 - INTERSECTION CH . DU GOLF 63.2 KINADAPT – REMERCIEMENT ÉVÉNEME NTS OCTOBRE 2022 64. AFFAIRES NOUVELLE S 65. PAROLE AUX CONSEILLER S 66. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 67. LEVÉE DE LA SÉANCE 3....
...tuations de bonne administration le commandent. Dans to us les cas prévus au présent article, le directeur général doit faire rapport des transferts ainsi effec tués à la séance du c onseil municipal qui suit l’exécution de ce pou...
...S DÉBITS P OUR LA RECONFIGURATI ON DES SURVERSES –– AVIZO EXPERTS -CONSEILS INC . 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 20. PAROLE AUX CONSEILLER S 21. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 22. LEVÉE DE LA SÉANCE AUT...
...S DÉBITS P OUR LA RECONFIGURATI ON DES SURVERSES –– AVIZO EXPERTS -CONSEILS INC . 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 20. PAROLE AUX CONSEILLER S 21. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 22. LEVÉE DE LA SÉANCE AUT...