...la rue , selon un angle variant entre 0 et 180 degrés , et où se retrouve l’entrée principale. De plus, lorsqu’un garage est intégré ou attenant au bâtiment principal, celui -ci fait partie intégrante du bâtiment principal et de s...
...391, rue Morin Lot 5 354 703 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire projeté (garage) 7. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 7.1 3887, rue Queen – Lot 5 3 01 496 – Zone 7 au...
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...O 5 529 033 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – CONSTRUCTION NEUVE AV EC GARAGE ATTACHÉ 7.11 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...
...i 2018, une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à rendre conforme le garage détaché existant localisé à un minimum de 5,6 mètres de la limite avant e n lieu et place de la marge avant minim...
...5.2 2496, AVENUE DU PIC-B OIS LOT NUMÉRO 4 995 430 ZONE V2-38 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 GARAGE EXISTANT 5.3 4978, CHEMIN VINCENT -M ASSEY LOT NUMÉRO 5 353 693 ZONE RC-13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N...
...EX ISTANT 7.3 3224, RUE PARK – LOT NUMÉRO 5 530 256 – ZONE RM2 -4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – GARAGE PROJETÉ 8. DEMANDES RELAT IVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 SUPERMARCHÉ BOUCHER INC . – 3334 -3336,...
...6 266 553 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) – RÈGLEMENT 1012 - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ 6.4 (3537), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 391 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) – RÈGLE...
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...– LOT NUMÉRO 4 994 952 – ZONE R2 -27 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT (GARAGE ) 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 (5342), RUE DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 3...
...de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entreprise concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux -ci est effectué par la voirie municipale ; CONSIDÉRANT QUE les a...
...de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entreprise concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux -ci est effectué par la voirie municipale ; CONSIDÉRANT QUE les a...
...RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – GARAGE EXISTANT 7.4 4063, RUE DES CASCADES – LOT NUMÉRO 5 528 915 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE...
...ONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ – 2E PRÉSENTATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANI...
...E PIERRE – LOT NUMÉRO 5528033 – ZONE RUR -4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – AGRANDISSEMENT PROJET É DU GARAGE (HAUTEUR ) 6.2 3141, 5E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994213 – ZONE I-3 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -0...
...palité, est ponctuée de commerces réfléchis et de proximités. Ces espaces commerciaux abritent des restaurants, des garages, des stations -services, des pharmacies et plusieurs petits commerces locaux, dont une fromagerie. Le...
...5 300 527 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1004 (D OMAINE DE L ’H ARMONIE ) – CONSTRUCTION NEUVE AVEC GARAGE AT TACHÉ 6.6 (3841), RUE CARUSO – LOT NUMÉRO 5 300 529 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO...
...mandation favorable à une demande de dérogation mineure visant à rendre conformes la résidence existante et le garage détaché existant. La résidence est localisée à un minimum de 6,45 mètres de la limite avant du terrain (chemin Saint...
...EN ) – LOT NUMÉRO 4 994 096 - ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION DU GARAGE 6.5 3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT N...
...977 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE (GARAGE ) AUTRES SUJETS DURBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DES FINS DE P ARCS , TERRAIN...
...EN ) – LOT NUMÉRO 4 994 096 - ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION DU GARAGE 6.5 3905, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 529 006 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT N...
...l’émission du permis de construction numéro 2018 -01051 autorisant la construction d’un bâtiment principal et d’un garage détaché au 4110 -4116, rue Champlain; CONSIDÉRANT QUE le plan projet d’implantation réalisé par l’arpenteur -géomètre...
...E 14. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE DÉCORATIONS LUMINEUSES 15. OCTROI DE CONTRAT – PROGRAMME DE MAINTENA NCE AU GARAGE MUNICI PAL – VÉRIFICATION DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA...
...E 14. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE DÉCORATIONS LUMINEUSES 15. OCTROI DE CONTRAT – PROGRAMME DE MAINTENA NCE AU GARAGE MUNICI PAL – VÉRIFICATION DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA...