...éneme nts naturels exceptionnels, seules des modifications inappropriées d'origine anthropique peuvent causer un glissement de terrain. RISQUE FAIBLE (BASE) : Zone située à la base des talus pouvant être affectée par l'...
.......................... .......... 28 Dispositions particulières applicables à un lot situé dans une zone exposée au glissement de terrain ................................ ................................ ................................ ......
...tats fauniques, espèces floristiques d’intérêt particulier, ravages de cerfs, zones inondable s et zones exposées aux glissements de terrain est prohibée . Objectifs poursuivis Pour l’évaluation d’une demande d’usage conditionnel...
...le plus rapidement possible . Les risques visés par ce schéma sont entre autres les suivants : - Inondation - Glissement de terrain - Incendie de forêt - Foudre - Orages violents - Tremblement de terre - Tempêt...
...glement de lotissement numéro 404 et au Règlement de contrô le intérimaire numéro 157 -2013 relatif aux zones exposées aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur trois (3) lots et plus req...
...glement de lotissement numéro 404 et au Règlement de contrô le intérimaire numéro 157 -2013 relatif aux zones exposées aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur trois (3) lots et plus req...
...n remboursement du capit al de chacun lors de ce refinancement; CONSIDÉRANT les soldes disponibles suivants : 112 : Glissement de terrain chemin Forest 1 975.14 $ 115 : TECQ 10-13...
...– installation septique 20$ Taxes incluses Copie de plan (zonage, districts électoraux, zones exposées aux glissements de terrain, etc.) 1,60 $ / pi 2 Taxes en sus Demande de permis et ce...
...demande de prix auprès de plusieurs entreprises pour des t ravaux de stabilisation et de réfection suivant un glissement de terrain survenu au p arc des Cascades ; CONSIDÉRANT l’offre déposée par l’entreprise Jobert inc., pour...
...emprise de la rue Qu een ( lot n° 4 996 178), propriété de la Municipalité , lesquels se retrouvent en zone exposée aux glissements de terrain; CONSIDÉRANT l’entente concl ue en 2017 entre la Société québécoise des infrastructure...
...e de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissements de terrain* Aire de confinement du cerf de Virginie Héronnière Zone d'occurence de la tortue des bois Secteur...