...e de la division Parcs et Espaces verts pour leur travail. RAPPEL IMPORTANT – UN SEUL MOT DE PASSE POUR TOUS LES SERVICES Inscription aux activités des loisirs, aux demandes de permis, accès à votre compte de taxes et une nouveauté : le solde de...
...celle -ci (ex. : sp orts en aréna : hockey, patin artistique, football, sports d’élite, etc. ) - Dont la période d’inscription se déroule au plus tard le 31 décembre 2019 - De 50 % du coût d'inscription pour un montant maximum de 20...
...compensation CDS inc. (CDS) et seront déposées auprès de CDS; 5. CDS agira au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égar...
...a saison estivale 2022, le conseil municipal a accordé un soutien financier pouvant s’élever jusqu’à 3 375 $ par inscription, pour chaque enfan t résident de Rawdon, jusqu’à concurrence de trois (3) inscriptions; CONSIDÉRANT les r...
...conseiller Raynald Michaud et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser l’inscription de Monsieur le conseiller Bruno Desrochers pour assister au Sommet des acteurs touristique de Lanaudière organi...
...à fournir à l’UMQ les types et quantités de produits dont elle aura besoin en remplissant la ou les fiches techniques d’inscription requises que lui transmettra l’UMQ et en retournant ces documents à la date fixée. Que la Municipalité co...
...e celle -ci (ex. : sports en aréna : hockey, patin artistique, football, sports d’élite, etc…); - Dont la période d’inscription se déroule au plus tard le 31 décembre 2023 ; - De 50 % du coût d'inscription pour un mont ant maximum de...
...Kristov Carpentier et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser le paiement de l’inscription pour trois (3) élus pour un montant de 84 $, ainsi que le remboursement des dépenses, et ce,...
...de compensation CDS inc. (CDS) et seront déposées auprès de CD S; 5. CDS agira au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent détenteur de l'obligation, agent payeur et responsable des transactions à effectuer à l'égard...
...Union des municipalité du Québec à titre de représentants de la Municipalité de Rawdon. D’autoriser le paiement des inscriptions ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificatives et sur appr...
...ectrice du Service des loisirs et de la culture à signer et à déposer, pour et au no m de la Municipalité, le formulaire d’inscription au programme de développement d’activités «Famille au jeu 2019-2020». 25. D EMANDE D ’AUTORISATION ET DE S...
...s et quantités de produits chimiques dont elle aura besoin annuellement en remplissant la ou les fiches techniques d’inscription requises qu e lui transmettra l’UMQ et en retournant ce document à la date fixée; Que la Municip...
...s et quantités de produits chimiques dont elle aura besoin annuellement en remplissant la ou les fiches techniques d’inscription requises qu e lui transmettra l’UMQ et en retournant ce document à la date fixée; Que la Municip...
...e privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employée retraitée lui donnant droit à une (1) inscription gratuite annuelle à l’une des activités indiquées dans la programmation des loisirs et l’accès grat...
...carte pri vilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donnant droit à une (1) inscription gratuite annuelle à l’une des activités indiquées dans la programmation des loisirs et l’accès gratui...
...carte pri vilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donnant droit à une (1) inscription gratuite annuelle à l’une des activités indiquées dans la programmation des loisirs et l’accès gratu...
...intégrante de la présente résolution. D’accorder mainlevée pure et simple et de consentir à la radiation de l’inscription de la clause résoluto ire à l’égard de l’obligation stipulée dans l’acte de vente reçu devant Me...
...à fournir à l’UMQ les types et quantités de produits dont elle aura besoin en remplissant la ou les fiches techniques d’inscription requises que lui transmettra l’UMQ et en retournant ces documents à la date fixée. Que la Municipalité conf...
...aux fichiers de Revenu Québec; à gér er l'inscriptio n de la Municipalité à clicSÉQUR – Entreprises; à gérer l'inscription de l a Municipalité à Mon dossier pour les entreprises et, généralement, à faire tout ce qui est utile et néce...
...QUE demande so it faite à ce(s) dernier(s) de mandater Service de dépôt et de compensation CDS inc. (CDS) pour l'inscription en compte de cette émission; QUE CDS agisse au nom de ses adhérents comme agent d'inscription en compte, agent...
...est indiquée au rôle d'évaluation foncière. Sont en conséquence requises, par le présent règlement, les inscriptions par l’organisme municipal responsable de l’évaluation (OMRE) des mentions au rôle d’évaluation pro...
...e carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de lemployé retraité lui donna nt droit à une (1) inscription gratuite annuelle à lune des activités indiquées dans la programmation des loisirs et laccès gratu...
...e carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de lemployé retraité lui donna nt droit à une (1) inscription gratuite annuelle à lune des activités indiquées dans la programmation des loisirs et laccès gratu...
...st glissée dans le procès -verbal du 3 déce mbre 2018 du comité consultatif d’urbanisme (CCU), concernant l ’inscription des membres présents lors de la tenue de ce comité; 19 -39 Le direct eur général et secrétaire -t...
...et expériences d’amén agement et d’animation » de Fondation rues Principales. D’autoriser le paiement des inscriptions ainsi que le remboursement des dépenses des participants, et ce, sur présentation de pièces justificati...