...u Québec , L.R. Q., c. C -25.1 . Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposée...
...BLIQ UES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 17. GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURNÉES DE LA CULTUR E 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉUNION POU R L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ...
...onseil de la municipalité qui est chargé d’application du présent règlement. 1.11 Jour : Période de la journée comprise entre 7h et 21h, exclusivement, du lundi au vendredi, et entre 9h et 21h exclusivement, le samedi, dimanch...
...élivrance de la distinction, le cas échéant. 28. Soutien financier – Persévérance scolaire 2018 CONSIDÉRANT QUE les journées de la persévérance sco laire se dérouleront du 12 au 16 février 2018; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal...
...ive, les amendes sont doublées. Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées...
...- SERVICE DES PERMIS ET INSPECTIONS 20. ENQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE INTERNE - (DOSSIER N ° 20-200) 21. JOURNÉES DE LA PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2019 22. FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA ST-P ATRICK – DIMANCHE LE 17 MARS 2019...
...Non -Résidents et o rganismes sans but lucratif extérieurs à la municipalité 45 $ /jour 25 $ /demi -journée (4 heures et moins) Résidents ou autres organisations : 90 $/ jour 45 $/demi -journée (4 heure...
...roulera le 29 avril 2019 ; CONSIDÉRANT QU ’il serait opportun qu’un membre du conseil municipal participe à cette journée - conférence . 19 -188 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labell...
...roulera le 29 avril 2019 ; CONSIDÉRANT QU ’il serait opportun qu’un membre du conseil municipal participe à cette journée - conférence . 19 -188 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labell...
...DES AÎNÉS C'EST L'AFFAIRE DE TOUS! Samedi 24 septembre de 9 h 30 à 16 h au Collège Champagneur Le Salon des Aînés, c’est une journée complète d’activités, plus de 40 kiosques à visiter et une conférence de Monsieur Marcel Bouchard! C’est aussi une...
...du Québec, L.R.Q., c. C -25.1. Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édict ées pour chacune des infractions peuvent être impos...
...a demande formulée par lUnion des pro ducteurs agricoles du Québec concernant laffichage temporaire pour la journée P ortes ouvertes sur les fermes du Québec qui aura lieu le 8 septembre 2019; CONSIDÉRANT QUil y a 2 ferme...
...Québec (L.R.Q., c. C -25.1). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent ê...
...ns six cents dollars (600 $). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent être imposées...
...seillère Josianne Girard, à la séance ordinaire du conseil tenue le 14 e jour du mois de février 2022, ajournée au 21 février 2022; CONSIDÉRANT QU’un projet de ce règlement a été présenté et déposé par Madame la conseillère...
...gazon en plaques. L’arrosage d’une pelouse implantée à l’aide de gazo n en plaques est permis en tout temps pendant la journée de son installation. Les propriétaires qui arrosent une nouvelle pelouse , une nouvelle plantation d’arbres ou d’ar...
...analyse effectuée sur des échantillons composite s constitués de tous les échantillons ponctuels prélevés dans la journée. Toutes les analyses doivent être réalisées par un l aboratoire accrédité par le ministre du Dévelop...
...à 1 000 $ pour toute récidive. Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent êtr...