...bureautique ainsi que le retrait des points suivants : 12. Adoption du projet de Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs et 41.1 Bureau de la gouverneure générale du Canada – Médaille des pompiers pour Services distin gués...
... Construction dun bâtiment principal AVIS DE MOTION 7. Avis de motion Règlement numéro 115-2018 concerna nt les feux extérieurs et les feux dartifice 8. Avis de motion - Règlement numéro 116-2018 relatif à des travaux dentre...
...d es activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs 20. Adoption du Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur...
...d es activités de jeux libres dans la rue et autres dispositions 19. Adoption du Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs 20. Adoption du Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur...
...elle prévaut. Date de création : [28 septembre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 11 5-201 8 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS CONSIDÉRANT QU’ en vertu de s article s 62 et suivants de la Loi sur les compéten...
...aux membres du conseil. 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115- 2018 concernant les feux extérieurs CONSIDÉRANT quil y a lieu de mettre à jour la réglementation relative aux feux extérieurs sur le terr...
...– Construction d’un bâtiment principal AVIS DE MOTION 7. Avis de motion – Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs et les feux d’artifice 8. Avis de motion - Règlement numéro 116 -2018 relatif à des travaux d’entr...
...aux membres du conseil. 6. Présentation, dépôt et adoption du projet de Règlem ent numéro 115- 2018 concernant les feux extérieurs CONSIDÉRANT quil y a lieu de mettre à jour la réglementation relative aux feux extérieurs sur le terr...
...arles inc. – Matricule 8802 -01 -4714 AVIS DE MOTION 10. Avis de m otion - Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs PROJETS DE RÈGLEMENTS 11. Adoption du projet de Règlement numéro 114 -2017 concernant l...
...de revoir certaines dispositions applicables aux feux, en raison de l’adoption prochaine d’une nouvelle règlementation sur les feux extérieurs; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné aux présentes. 18 -263 EN...
...une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 11 5-2018 -1 modifiant le Règlement numéro 11 5-2018 concernant les feux extérieurs afin de modifier certaines dispositions concernant les combustibles interdits et les différents typ...
...MBUSTIBLES INTERDITS ET LES DIFFÉR ENTS TYPES DE FEU NÉCESSITANT UN PERMIS CONSIDÉRANT QU’un règlement concernant les feux extérieurs est actuellement en vigueur; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier certaines di spositions...
...ce d’au moins 5 mètres de toute construction doit être respectée. Les substances autorisées pour combustion sont le bois, les feuilles et les herbes. • Interdiction de faire un feu lorsqu'il y a des vents/rafales de plus de 20 km/h ou lorsque...
...susceptibles de causer du dommage à la propriété publique ou privée . Les nuisances occasionnées par la sève, les feuilles, les aiguilles, les fruits, le pollen ou autres phénomèn es naturels ne justifient pas l’abattage d’un arbre....
...le fait d'allumer ou de maintenir allumé un feu dans un endroit privé en contravention de la règlementation municipale sur les feux extérieurs. La propagation de toute fumée qui incommode le voisinage constitue une n uisance. Arti...
...seil, sera adopté le Règlement numéro 115 -2018 -2 modifiant le Règlement numéro 115 -2018 et son amendement concernant les feux extérieurs afin d’ajouter certaines conditions lorsqu’un feu extérieur est allumé. 9. AVIS DE MOTION – RÈGL...
...salle d’animation de la bibliothèque C’est le temps des récoltes! Viens découvrir de beaux albums sur le thème de l’automne! Les feuilles, les fruits et légumes... des histoires en abondance! Le tout sera accompagné de comptines et suivi d'un bricola...
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...C'est le bon moment pour allumer votre feu de camp. modéré Un feu de petite dimension est autorisé. élevé Exclusivement les feux munis d'installations avec pare-étincelles sont autorisés. très élevé & extrême Interdiction stricte de faire des...
...tival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne 6. Adoption du projet de Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs RÈGLEMENTS 7. Adoption du Règlement numéro 122 -2018 établissant un projet pilote visant à auto...