...amiliale H3 Trifamiliale H4 Multifamiliale LPTAA H5 Habitation collective Risque inondation H6 Maison mobile Risque d'érosion C - Commerce P.I.I.A. spécifique C1 Local et services Bruit routier C2 A...
...l’ouvrage supporté. EMPLACEMENT (À L’INT ÉRIEUR D’UN PARC DE MAISONS MOBILES) : Espace accueillant une (1) seule maison mobile et dont la délimitation est déterminé e par le propriétaire ou le gestionnaire du parc de maisons mobiles, c...
...ecter les dispositions applicables en matière de fondation du présent règlement. L’agrandissement de toute maison mobile ne peut pas être perpendiculaire à celle -ci et ne doit pas excéder la dimension du côté le moins large....
...fait de faire usage d'une arme à feu, d'un e arme à air comprimé, d'un arc, d'une arbalète à moins de 150 mètres de toute maison, bâtiment ou édifice. Article 38 LUMIÈRE Constitue une nuisance et est prohibé le fait de...
...UNE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURAL ACQUISITION D UNE SCÈNE DE SPECTACLE MOBILE ET DE MAISONNETTES 24. ADOPTION DU PLAN DE SÉCURITÉ CIVILE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 25. CONSTITUTION DU COMITÉ...
...SERVICES DE SÉCURITÉ INCENDIE – POSITION DE LA MUNICIPALITÉ 23. DANS M A RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE MAISONN EUVE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS C OMME RUE DE JEU LIBR E 24. DEMANDE...
...ions. Josée Toupin (La Terre des bisons) Pourquoi vouloir bannir les logements dans les sous -sols de maison unifamiliale dans la ville de Rawd on. Si les principaux critères sont rencontrés comme les place de station...
...ôt d’une demande au pacte rural de la MRC Matawinie pour l’acquisition d’une scène de spe ctacle mobile ainsi que de maisonnettes; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier cette résolu tion afin que l’achat de maisonnettes soi...
...surances offert par O¶LQWHUPpGLDLUH GH O¶8QLRQ GHV PXQLFLSDOLWpV GX 4XpEHF ± Club de l’âge d’or de Rawdon (Maison des aînés) 57. Aide financière – Solidarité Environnement Matawinie (S.E.M.) 58. Certificat de paiement nu...
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...par les citoyens conformément à l’avis public affiché. Monsieur David Gendron 1. Considérant le phénomène des mini -maisons qui prend de l'env ergure, quel est le plan de développement de la ville concernant ce sujet ? 2. À quel moment...
...8 novembre à 19h. Jean -Yves St -Denis – Diverses questions, soit les suivantes : 1. En 6.3, pourquoi ont parle de maisons de plus de 4 logements. La municipalité n’a pas un règlement qui limite la construction à 4 logements? 2. En 7...
...8 novembre à 19h. Jean -Yves St -Denis – Diverses questions, soit les suivantes : 1. En 6.3, pourquoi ont parle de maisons de plus de 4 logements. La municipalité n’a pas un règlement qui limite la construction à 4 logements? 2. En 7...
...périphérie du noyau urbain . En effet, on re cen se seulement 8% d’unité s de villégiature (tel s les chalets et maisons de villégiature , maisons mobiles, roulottes, etc. ) sur le territoire municipal par rapport aux unités résid...
...7 $ 2020-05-14 553236 mandat consultant rue Albert 5 035.91 $ 2020-07-10 560884 étude géotechnique maison de l'eau 4 892.19 $ 2020-08-10 566283 étude géotechnique maison de l'eau 3 940.64 $ 2020-09-...
...MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -533 - DEMANDE AU PACTE RURA L – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE DE SPECTACLE M OBILE ET DE MAISONNE TTES 22. SOUTIEN FINANCIER - FESTIVITÉS DE LA FÊTE DE LA SAINT -PATRICK 23. 5 À 7 RÉSEAUTAGE – CHAMBRE...
...Line Raiche Tentes marquises – march publics 43 460.84 $ S/O 08 -06 -2020 Services EXP tude gotechniques – Maison de l’eau 27 341.06 $ S/O 21 -09 -2020 Excavation Michel Chartier Ponceau Lac Gratten 91 120.56 $ S/...
...DES SERVICES DE SÉCURIT É INCENDIE – POSITION DE LA MUNICIPALITÉ 23. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE MAISONNEUVE À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68-2011 ET SES AMENDEMENTS COMME RUE DE JEU LIBRE 24. DEMANDE D...
...de travail , un véhicule réfrigéré . « Véhicules récréatifs » Les roulottes de camping, les tentes -roulottes, les maisons motorisées, les véhicules tout -terrains et moto -cross, les motoneiges, les motos marines et les bateaux. Artic...
...tio n du présent règlement; 6° exiger de quiconque tout renseignement relatif à l’application du présent règlement. 10.2 Maison d’habitation L’autorité compétente qui a des motifs raisonnables de croire qu’un chien se trouve dans une maison d...
...NE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURA L – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE DE SPECTAC LE MOBILE ET DE MAISONNETTES 24. ADOPTION DU PLAN DE SÉCURITÉ CIVI LE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 25. CONSTITUTION DU COMIT É D...
...IPALITÉ 26. INSTALLATION – PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - INTERSECTION DE LA 18E AVENUE ET LA RUE MAISONNEUVE ET RUE SUNNY HILL À L ’INTERSECTION DE LA R UE OVERDALE 27. ADHÉSION AU CONSEIL RÉGIONAL DE L ’ENVIRONN...