...Compo Recycle 2019-01-31 88936 corr. Fact. 88815 (35 661.94) $ 2019-01-31 88812 collecte et transport des matières résiduelles 131 651.20 $ 2019-01-31 89787 élimination et traitement des matières résiduelles 39 760.70 $...
...2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Compo Recycle 2020-01-31 95080 collecte et transport des matières résiduelles 98 101.04 $ 2020-01-31 95395 élimination et traitement des matières résiduelles 39 609.98 $...
...n vigueur LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : RÈGLEMENT DE ZONAGE N ° 2021 -02 TABLE DES MATIÈRES R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02 M U N I C I P A L I T É D E R A W D ON T A B...
...raires professionnels 4 259.82 $ 74 538.28 $ Compo Recycle 2018-01-31 82977 collecte et transport des matières résiduelles 143 648.12 $ 2018-02-01 83059 collecte et transport des matières résiduelles 143 648.12 $...
...28 327 Privée 2- Secteur 34 8 / rue Albert Superficie (m 2) Tenure Principales activités : a) Gestion matière résiduelle ; b) Manufacturière s ; c) Manutention ; d) Restauration. Totale : 36 000 Dispon...
...e la Loi sur la fiscalité municipale. Article 4 Taxe spéciale de travaux munic ipaux et d’investissements en matière d’infrastructures a) En considération des clauses de taxation imposées en vertu des règlements d’e...
...CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : RÈGLEMENT SUR LES USAGES COND ITIONNELS N ˚ 2021 -05 TABLE DES MATIÈRES R È G L E M E N T S U R L E S U S A G E S C O N D I T I O N N E L S N˚ 2 0 2 1 -05 M U N I C I P A L...
...C I P A L I T É D E R A W D ON T A B L E D E S M A T I È R E S Page ii TABLE DES MATIÈRES Section 1.1 : Dispositions déclaratoires ................................ ............................... 3...
...RAWDON (OSCR) 27. AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE INTERMUNICIPALE CONCERNANT LA MISE EN COMMUN DE SERVICES EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ INCENDIE MUNICIPALITÉS DE RAWDON , STE -JULIENNE ET MRC DE MONTCALM PHASE 1 28. AUT...
...OSITION D U COMITÉ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICE S DE GESTION DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DES MUNICI...
...S DU QUÉBEC (UMQ) 34. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER POUR L ’ANNÉE 2020 - MOISSON LANAUDIÈR...
...S DU QUÉBEC (UMQ) 34. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER POUR L ’ANNÉE 2020 - MOISSON LANAUDIÈR...
...ne » accessible à partir de la page d'accueil de notre site Internet pour y accéder. CONSTRUCTION Une année record en matière d’émission de permis L’année 2021 a été une année record pour la Municipalité de Rawdon en termes d’é...
...POUR L ’AUDIT DES ÉTATS FINA NCIERS CONSOLIDÉS AINSI QUE L’AUDIT DU COÛT NET DE LA CO LLECTE SÉLECTIVE DE MATIÈRES RÉSIDUELLES POUR LES ANNÉES FINANCIÈRES 2018, 2019 ET 2020 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURF...
...des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour effet d ’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -êt...
...des immeubles voisins, de leur droit de propriété et que la dérogation n’a pas pour effet d ’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -êt...
...de la formation continue , au partage de soutien administratif ainsi que certains aspec ts des interventions e n matière de sécurité incendie; CONSI DÉRANT QUE le conseil municipal est favorable à ce projet d’entraide afin...
...et suivants de la Loi sur les compétences municipales , toute municipalité peut adopter des règlements en matière de sécurité ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour sa règlementa...
...RANT QU’en vertu de cette Loi, le conseil municipal doit désigner, au sein de son personnel, un répondant en matière d’accommodement; CONSIDÉRANT QUE le répondant désigné a pour fonctions de guider le conseil municipal , ainsi...
...: 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU DOSSI ER DES MATIÈRES RÉSI DUELLES ET DE LA GES TION DE L’ÉCOCENTRE 4. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2019 5. DÉPÔT – EXTRAIT DU...
...ances ; CONSIDÉRANT QUE le Conseil m unicipal souhaite revoir certaines dispositions de sa réglementation en matière de nuisance dans le cadre de la mise en œuvre du projet de jeux libre dans la rue; CONSIDÉRANT QU’il y a égale...
...ersion officielle prévaut. Dernière mise à jour : [19 octobre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 86 -2016 EN MATIÈRE DE DÉLÉGATION, DE CONTRÔLE ET DE SUIVI BUDGÉTAIRE S CONSIDÉRANT QU’ en vertu de l’article 961 .1 du Code...
...nsultatif en urbanisme (CCU) Comité consultatif en envi ronnement (CCE) Comité sur le programme de gestion des matières résiduelles de la MRC Matawinie Ressources humaines et finances Office municipal d’habitation (OMH)...
...d’éthique et de déontologie des employés afin de se conformer aux nouvelles dispositions applicables en la matière, suivant l’entrée en vigueur du Proj et de loi n° 155 - Loi modifiant diverses dispositions législativ...
...d’éthique et de déontologie des employés afin de se conformer aux nouvelles dispositions applicables en la matière, suivant l’entrée en vigueur du Projet de loi n° 155 - Loi modifiant diverses dispositions législative...