...Compo Recycle 2019-01-31 88936 corr. Fact. 88815 (35 661.94) $ 2019-01-31 88812 collecte et transport des matières résiduelles 131 651.20 $ 2019-01-31 89787 élimination et traitement des matières résiduelles 39 760.70 $...
...2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Compo Recycle 2020-01-31 95080 collecte et transport des matières résiduelles 98 101.04 $ 2020-01-31 95395 élimination et traitement des matières résiduelles 39 609.98 $...
...n vigueur LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : RÈGLEMENT DE ZONAGE N ° 2021 -02 TABLE DES MATIÈRES R È G L E M E N T D E Z O N A G E N O . 2021 -02 M U N I C I P A L I T É D E R A W D ON T A B...
...raires professionnels 4 259.82 $ 74 538.28 $ Compo Recycle 2018-01-31 82977 collecte et transport des matières résiduelles 143 648.12 $ 2018-02-01 83059 collecte et transport des matières résiduelles 143 648.12 $...
...Desneiges. Article 10 Compensation pour le service d’enlèvement des ordures ménagères et de récupération de matières recyclables 19 7.35 $ par unité de logement résidentiel identifiée au rôle d’évaluation foncière en...
...Rawdon. C’est une vision à long terme du développement du territoire. PU - Page viii PU - Page ix Table des matières Objectifs poursuivis ................................ ................................ ........................
...C I P A L I T É D E R A W D ON T A B L E D E S M A T I È R E S Page ii TABLE DES MATIÈRES Section 1.1 : Dispositions déclaratoires ................................ ............................... 3...
...la réalisation dune activité économique visant lexploitation des ressources naturelles, la transformation des matières premières, la production de biens ou le tr aitement de matériel ou de matières contaminés ou deaux u...
...CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : RÈGLEMENT SUR LES USAGES COND ITIONNELS N ˚ 2021 -05 TABLE DES MATIÈRES R È G L E M E N T S U R L E S U S A G E S C O N D I T I O N N E L S N˚ 2 0 2 1 -05 M U N I C I P A L...
...OSITION D U COMITÉ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – 2019 -2023 ET SERVICE S DE GESTION DE L ’ÉCOCENTRE 2019 -2021 7. MANDAT À L ’UNION DES MUNICI...
...iez-vous qu’environ la moitié des déchets produits dans un ménage est compostable? Pourtant à Rawdon, selon le bilan des matières résiduelles 2021, seulement 17 % des matières générées sont mises au bac brun. Un petit rappel s’impose po...
...: 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION DU DOSSI ER DES MATIÈRES RÉSI DUELLES ET DE LA GES TION DE L’ÉCOCENTRE 4. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2019 5. DÉPÔT – EXTRAIT DU...
...13 - des animaux morts; 14 - des immondices; 15 - tous les appareils hors d'usage; 16 - toutes autres matières nuisibles ou malsaines. Article 3 AMONCELLEMENT Constitue une nuisance, le fait, par toute...
...IPAL DÉ CRÈTE CE QUI SUIT : 3 Règle ment sur les dérogations mineures N o 152 -2022 TABLE DES MATIÈRES 4 TABLE DES MATIÈRES 5 Chapitre 1 : Dispositions déclaratoires et interprétatives Section 1.1 Disp...
...S DU QUÉBEC (UMQ) 34. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER POUR L ’ANNÉE 2020 - MOISSON LANAUDIÈR...
...S DU QUÉBEC (UMQ) 34. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER POUR L ’ANNÉE 2020 - MOISSON LANAUDIÈR...
...POUR L ’AUDIT DES ÉTATS FINA NCIERS CONSOLIDÉS AINSI QUE L’AUDIT DU COÛT NET DE LA CO LLECTE SÉLECTIVE DE MATIÈRES RÉSIDUELLES POUR LES ANNÉES FINANCIÈRES 2018, 2019 ET 2020 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURF...
...a Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. ACTUALITÉS 3 COLLECTES Matières résiduelles Maintenues pendant la période des Fêtes. Encombrants | Semaine du 1 er janvier, sur appel seulement l...
...LE CONSEIL MUNICIPAL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N ° 2021 -03 TABLE DES MATIÈRES R È G L E M E N T D E L O T I S S E M E N T N O . 2021 -03 M U N I C I P A L I T É D E R A W D ON...
...28-09-2018 ARTICLE 12 COMBUSTIBLES INTERDITS Pour tout type de feu , il est interdit de brûler à l’air libre des matières résiduelles même pour les récupérer en partie, sauf s’il s’agit de branches, d’arbres ou de feuilles mortes....
...77 A 11,25 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I ( sable -terre -gravier ) est ajoutée au coût de chaque matière en considération de la distan ce...
...ouhaite promouvoir l’utilisation de produits G¶K\JLqQH IpPLQLQH réutilisables afin de diminuer le volume des matières dirigées vers les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la préservation de l’environn...
...à long terme, par exemple les dépenses reliées au ser vice de la dette, un contrat de déneigement ou d’enlèvement de matières résiduelles, ou encore à un bail. SECTION 5 - DÉLÉGATION DU POUVOIR – FONCTIONNAIRE S MUNICIPAUX Mod...
...aines et finances Environnement et lOffice municipal dhabitation ( OMH) Comité sur le programme de gestion des matières ré siduelles de la MRC Matawinie Rues principales et Comité des commerçants Bureau de coordination Pla...
...nsultatif en urbanisme (CCU) Comité consultatif en envi ronnement (CCE) Comité sur le programme de gestion des matières résiduelles de la MRC Matawinie Ressources humaines et finances Office municipal d’habitation (OMH)...