...tation et d’intégration architecturale « PIIA », soit dans un secteur à « risque d’inondation » ou à « risque de mouvement de terrain ». L’absence de point ( ) indique que la zone ne se situe dans aucun de ces secteurs . À...
...sensibiliser les visiteurs ; c) Les portions de terrains compris à l’intérieur des zones à risque d’inondation et de mouvement de terrain sont identifiées et aménagées conformé ment aux exigences réglementaires applicables ; d) L...
...L�V�S�R�V�L�W�L�R�Q� �V�¶�D�S�S�O�L�T�X�H� aussi dans le cas des terrains en zones à risque d’inondation ou de mouvement de terrain. Une déclaration de coupe d’arbres préparée et signée par un arboriculteur, un ing...
... 6. Identifier les éléments contraignants au développement tels que les zones inondables et les zones exposées au mouvement de terrain par le biais de dispositions normatives OBJECTIF 4 : MAXIMISER LES INIT IATIVES FAVORISANT L...
...charge maximale de la maison mobile afin d’éviter qu 'il ne se produise un affaissement et/ou toute autre forme de mouvement du sol, et ce, en toute saison. 3.7.3. CEINTURE DE VIDE TEC HNIQUE Toute maison mobile doit...
...est nécessaire d’obtenir un permis d’événements spéciaux pour la vente de nourriture et d’alcool; CONSIDÉRANT QUE le Mouvement national des Québécoises et Québécois offre une assistance financière pour l’organisation des festivités off...
...6 aux services d’aqueduc et d’égout par la rue des Commissaires et la confirmation des limites de la zone à risque de mouvement de terrain ; CONSIDÉRANT QUE des bandes boisées intégrales seront conservées aux limites avant (rue des Commis...
...6 aux services d’aqueduc et d’égout par la rue des Commissaires et la confirmation des limites de la zone à risque de mouvement de terrain ; CONSIDÉRANT QUE des bandes boisées intégrales seront conservées aux limites avant (rue des Commis...
...ise à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité publique, telles qu‱une zone ino ndable ou de mouvement de terrain. 4. Lorsque le projet consiste à la construction ou à l‱agrandissement d‱un bâtiment,...
...PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC CONSIDÉRANT QUE le Mouvement national des Québécoises et Québécois offre une assistance financière pour l’organisation des festivités off...
...- PROGRAMME D ’ASSISTANCE FINANCIÈR E AUX CÉLÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC CONSIDÉRANT QUE le Mouvement national des Qu ébécoises et Québécois offre une assistance financière pour l’organisation des festivités of...
...EDR ACTIVITÉS ADULTE BODY FITNESS Formule hybride extérieure et intérieure. Combinaison d’étirements, de musculation et de mouvements cardio. Tout votre corps sera sollicité! Mardi et jeudi de 10 h à 11 h ou de 17 h 30 à 18 h 30 / Centre Metcalf...
...est nécessaire dobtenir un permi s dévénements spéciaux pour la vente de nourriture et dalcool; CONSIDÉRANT QUE le Mouvement national des Québécois es et Québécois offre une assistance financière pour lorganisation des festivités of...
...il est nécessaire dobtenir un permi s dévénements spéciaux pour la vente de nourriture et dalcool; CONSIDÉRANT QUE le Mouvement national des Québécois es et Québécois offre une assistance financière pour lorganisation des festivités off...
...Sensei Alain Denis BODY FITNESS Formule hybride extérieure et intérieure. Combinaison d’étirements, de musculation et de mouvements cardio. Tout votre corps sera sollicité! Mardi et jeudi de 10 h à 11 h ou de 17 h 30 à 18 h 30 Centre Metcalfe C...
...la démocratie ». Et nous invitons les élues et élus de toutes les municipalités du Québec à joindre le mouvement. » 21 -64 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et résolu à...