...’aluminium 26. Octroi de contrat – Implantation de repères et préparation d’un certifi cat de piquetage – Passerelle Chemin Hobbs - TDCR (RETIRÉ) 27. Octroi de contrat – Livraison de la passerelle - TDCR 28. Octroi de...
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...cer Parc Donald-Stewart 27. Octroi de contrat Services professionnels en ingé nierie Acquisition dune passerelle multifonctionnelle TECQ 2014-2018 28. Octroi de contrat Acquisition dune passerelle mu ltifonctionnell...
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...Cette ligne des hautes eaux se situe à la ligne naturelle des hautes eaux, c’est -à-dire : À l’endroit où l’on passe d’une prédominance de plantes aquatiques à une prédominance de plantes terrestres ou, s’il n’y a pas...
...accessoire à l’entente conclue , causant ainsi un écart des quantités estimées avec les quantités réelles et un dépassement des coûts supérieur à 10 % du coût original du contrat; CONSIDÉRANT QUE la jurisprudence reconnaît le droit...
...ncières attribuées au secteur agricole crée une pression accrue sur le PCTFA qui a finalement occasionné un dépassement du plafond de la croissance des coûts du programme; CONSIDÉRANT QUE pour lannée 2016, les coûts du P...
...au camion -citerne de marque Inter 20S, année 1991, soit l’unité 180 -91 du Service des travaux publics et de le faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité . D’autoriser le chef de la division de la voirie et l...
...M - VENDREDI 23 AOÛT 2019 43. DEMANDE DE COMMANDITE - TOURNOI DE FLAG FOOTB ALL – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 44. DÉPASSEMENT DE COÛT – PAVAGE RUE QUEEN – ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CR...
...14. OCTROI DE CONTRAT – INSTALLATION DE LA PA SSERELLE - TDCR 15. ANNULATION DE CONTRAT –LIVRAISON DE LA PASSE RELLE – TDCR – 2635 -8762 QUÉBEC INC . (F.A.S. EXPRESS MONDOR ) - RÉSOLUTION N ° 18 -323 SUJETS D’ADMINISTR...
...RÉNOVATION DE LA MAISON D ’HÉBERGEMENT ET DE L’AMÉNAGEMENT DE LA CO UR – CHAUMIÈRE JEUNESSE RAWDON 36. DÉPASSEMENT DE COÛTS – MARQUAGE DE LA CHAUSS ÉE 2022 – 9219 -4463 QUÉBEC INC . (F.A.S. A1 LIGNES JAUNES INC .)...
...rès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC); CONSIDÉRANT le dépassement de la capacité nominale de l’usine d’épuration actuelle, la Municipalité a élaboré un plan correcteur c...
...FIN D ’EMPLOI – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) 19. MAUVAISES CRÉANCES 20. DÉPASSEMENT DES COÛTS – CHARGEMENT ET TRA NSPORT DE PIERRE DYN AMITÉE - SECTION MUNICIPALE CH . DU LAC HUARD - E...
...n vigueur afin de déléguer à certains fonctionnaires de la Municipalité le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme...
...CONTRACTU ELLE DE LA MUNICIPAL ITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAIN ES DISPOSITIONS CONC ERNANT LA GESTION DE S DÉPASSEMENTS DES COÛTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CHEF DE DIVISION...
...CONTRACTU ELLE DE LA MUNICIPAL ITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFIER CER TAIN ES DISPOSITIONS CONC ERNANT LA GESTION DE S DÉPASSEMENTS DES COÛTS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 6. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CHEF DE DIVISIO...
...DU QUÉBEC 40. FORMATION POUR LES ÉL US MUNICIPAUX – ÉTHIQUE ET DÉONTOLOGIE 41. DIRECTIVES DE CHANGEM ENT ET DÉPASSEMENTS DE COÛTS – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR LA RUE SAINT -VINCENT 42. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – PRÉ...
...DÉRANT QU’aux termes du Règlement numéro 118 -2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon , tout dépassement de coûts à un contrat entraînant une dépense supplémentaire supérieure à 10 % du coût original du...
...au véhicule autopompe -citerne de marque Freightliner, année 2006 (incluant certains équipements) , et de le faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le directeur du Service de la sécurité ince...
...au programme associés à son projet si elle obtient une aide financière pour celui -ci, y compris tout dépassement de co ûts. D’autoriser la directrice du Service des loisirs et de la culture et le directeur général et secrétai...
...rils de l’acheteur. De retirer la vocation d’utilité publique du véhicule tout -terrain (unité 152 -03) et de le faire passer du domaine public au domaine pri vé de la Municipalité. D’autoriser le chef de division des parcs et e...
..., année 2000 , soit l’unité 138 -00, de la division voirie du Service des travaux publics et de l a faire passer du domaine public au domaine privé de la Municipalité. D’autoriser le chef de la division de la voirie et...
...e situe à la ligne naturelle des hautes eaux et se détermine de la façon suivante: à l 'endroit où l'on passe d'une prédominance de plantes aquatiques à une prédominance de plantes terrestres ou, s'il n'y a pas...
...RUE ALBERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 24. APPUI AU RÉSEAU DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE – LA RESCOUSSE AMICALE 26. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ° 19-533 - DEMANDE AU PACTE RURAL – ACQUISITION D...
...ces en ligne Votre compte citoyen vous permet d’acc éder à plusieurs services municipaux au m ême endroit! Un mot de passe, plusieurs services! 1. À partir de votre t élé phone, tablette ou ordinateur, rendez-vous dans les services en...