...objectifs et moyens de mise en œ uvre ................................ ....................... 51 3.1.1 Optimiser la qualité des milieux de vie grâce au maillage et à la perméabilité du tissu urbain et créer un centre -ville attractif .......
...ion ................................ ................................ ............... 404 Dispositions relatives à la qualité visuelle de la zone d’ambiance (Route 125) ................................ ................................ ........
...en façade avant ou latérale n‱ont pa s pour effet de dénaturer la composition architecturale ou en diminuer la qualité, que ce soit par sa forme, ses matériaux et son agen cement ou ses couleurs ; 5. Les couleurs des matéri...
...Traitement de façade Intervention, remodelage de la façade d'un bâtiment. Valeur architecturale Qualité de l'architecture, de son style, de sa construction, de ses dimensions et proportions. Valeur historique...
...n, une mise aux normes, une nouvelle construction et un nouvel aménagement extérieur, sans affecter la quiétude et la qualité du cad re bâti résidentiel environnant ; R È G L E M E N T S U R L E S U S A G E S C O N D I T I O N N E...
...sans affecter l’endettement de la Municipal ité ; CONSIDÉRANT l’importance que la Municipalité accorde à la qualité de ses infrastructures routières, d’aqueduc et d’égouts et ainsi permettre un développement domiciliair...
...ON À LA RÉS OLUTION N ° 19 -323 - FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 17. PÉRIODE DE QUESTIONS 18. LEVÉE DE LA SÉANCE AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION –...
...MES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 22. FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 23. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 8 - TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été effectués avec un permis de co...
...ppe ment durable, de lEnvironnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vertu de la Loi sur la qualité de lenvironnement (RLRQ, chapitre Q-2) qui permet le contraire, les eaux usé es doivent être dirigées...
...ntes manières; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son territoire permet d’offrir un milieu de vie de qualité aux familles, ta nt sur le plan social que de la santé; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal souhaite revoir s...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -245 EN...
...ation n’a pas pour effet d’aggraver les r isques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général. L’implantation prévue du garage est à une distance sécuritaire...
...ons n’ont pas pour effet G¶DJJUDYH r les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE ces dérogations sont mineures ; CONSIDÉRANT la pr...
...et épuration d'eaux usées, incluant la fosse septique et l'élément épurateur conformément à la Loi sur la qualité de l'environnement. Kiosque de vente temporaire : Tout établissement de vente temporaire de prod...
...rogation n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; d) Les raisons pour lesquelles la dérogation est mineure; e) Les...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -478 EN CON...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSID ÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -398 EN CON...
...du territoire ; 4. Le projet particulier s‱inscrit dans les grands principe s du développement durable ; 5. La qualité d‱intégration du projet particulier sur le plan de l‱implantation, de la volumétrie, de la densité,...
...pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été réali sés de bonne foi; C...
...la réalisation, en 2018, de certains projets spéciaux. Le conseil continuera à travailler à maintenir des services de qualité au citoyen tout en respec tant leur capacité de payer. Je vous remercie de votre attention. Bruno Guilbault,...
...a réalisation, en 2018, de certains projets spéciaux. Le conseil continuera à travailler à maintenir des services de qualité au citoyen tout en respectant leur capacité de payer. Je vous remercie de votre attention. Bruno Guilbault, m...
...rience entrepreneuriale tout en continuant d’offrir un service de location d’embarcations nautique s non -motorisées de qualité à sa clientèle du site de la plage municipale; CONSIDÉRANT les recommandations du Servi ce des loisirs et de la...
...2018-05-28 2018-331 étude de stabilité d'un talus - jeux d'eau 2 874.38 $ 2018-09-19 2018-629 contrôle de qualité - rue Church 12 992.18 $ 2018-10-22 2018-729 analyse de laboratoire - Lac Morgan 3 334.28 $ 2...
...que la Bibliothèque Alice -Quintal puisse offrir à ses usagers un milieu de vie dynamique, disposant de collect ions de qualité et diversifiées; CONSIDÉRANT les objectifs de la politique de développement des collections ci -dessou...