...cables à l’ouverture et au prolongement de rues ......... 417 Les zones prioritaires de développement et les zones de réserves et le principe de permutation ................................ ................................ ........... 417...
...D ’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES 12. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATION D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE P LAN D ’ACTION ENVIRONNEMENT AL 13. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCE...
...IS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 80 - 2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDANGE E T POUR LA DISPOSITION DES B OUES SEPTIQUES AFIN D’AUGMENTER LA SOMME A NNUELLE...
...MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 - 2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE AFIN DE M ODIFIER LE MONTANT PROJETÉ DE L A RÉSERVE FIN...
...9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 123-2018-1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 123-2018 CONCERNANT LA CRÉATION D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR L ’ACQUISITION DE MACHINERIES LOURDES ET AUTRES ÉQUIPEMENTS AU SERVIC E DES TRAVAUX PUBLICS 10....
...ncipaux de la grille de compatibilité .............. 81 3.2.3 Les zones prioritaires de développement et les zones de réserve urbaine et le principe de permutation ................................ ................................ .............
...nt, en ajoutant les points 49.1 Adoption du Projet de Règlement numéro 123-2018 con cernant la création dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publi...
..., en ajoutant les points 49.1 Adoption du Projet de Règlement numéro 123-2018 con cernant la création dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publ...
...S D ’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT NU MÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE P LAN D ’ACTION ENVIRONNEMENT AL 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT...
...ocument requis aux fins de la présente résolution. Le produit de la vente de cet immeuble sera affecté à la réserve pour le développement économique (règlement 149 -2021). 27. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L...
...5. À proximité d‱un milieu hydrique, le lot présente une superficie et de s dimensions plus importantes afin de préserver les lacs, cours d‱eau et milieux humides ainsi que les rives, notamment en présence d‱un système de traite...
...DÉONTO LOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 145 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIO NS MUNICIPALES 2025 PROJETS DE RÈGLEMENTS...
...DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 -1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIONS MUNICI PALES 2017 PROJETS DE RÈGLEMENT...
...À VOTER – RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LA VIDANGE ET P OUR LA DISPOSITION D ES BOUES SEPTIQUES A FIN D 'AUGMENTER LA SOMME ANNUELLE...
...contrat – Déneigement des bornes fontaines – Saisons hivernales 2018 -2019 et 2019 -2020, 18 . Affectation – Réserve financière pour Travaux de réfection de trottoirs, et 20 . Adoption de la Politique régissant l’alcool...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE AFIN DE M ODIFIER LE MONTANT P ROJETÉ DE LA RÉSERVE FI...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 -1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 CONCERNANT LA CRÉATI ON D’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHINERIES LOURDES ET AUTRES ÉQUIPEMENT S AU SERVICE DES TRA VAUX PUBLICS 1...
...ION DE DEMANDES ÉCR ITES DE SCRUTIN RÉFÉRENDAIRE – RÈGLEMENT NUMÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE PLAN D ’ACTION ENVIRONNEMENT AL 27. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UNE PÉRIODE...
...DOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 80 - 2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE P OUR LA VIDANGE ET PO UR LA DISPOSITION DES B OUES SEPTIQUES AFIN D'AUGMENTER LA SOMME ANNUELLE AF...
...DOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 80 - 2014 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE P OUR LA VIDANGE ET PO UR LA DISPOSITION DES B OUES SEPTIQUES AFIN D'AUGMENTER LA SOMME ANNUELLE AF...
...000 $, plus les tax es appli cables, l’octroi pour la partie concernant la surveillance des travaux étant sous réserve de la réalisation desdits travaux. D’autoriser le directeur de l’hygiène du milieu et des projets d’in...
...pondra mieux au x besoin s du service. Le rapport de l’auditeur indépendant indique que ce rapport, à l’exception d’une réserve notant que la démarche structurée et documentée en lien avec le passif au titre des sites contaminé n’a pas été...
...ondra mieux au x besoin s du service. Le rapport de l’auditeur indépendant indique que ce rapport, à l’exception d’une réserve notant que la démarche structurée et documentée en lien avec le passif au titre des sites contaminé n’a pas été e...
...VO TER – RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 -1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHI NERIES LOURDES ET AU TRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS...
...différents corridors de circulation du cerf de Virginie et fixe les normes permettant de mai ntenir ceux -ci afin de préserver la fonctionnalité des différentes composantes du ravage : corridor de déplacement, peuplements forest...