...Ltée 45. Adjudication d’une émission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au mon...
...DE SOLDES DISPONIBLES D E RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT 25. AFFECTATION EXCÉDENT RÉSERVÉ RÈGLEMENT D ’EMPRUNT 075 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE , DE COURTE ÉCHÉANCE E T DE PROLONGATION RE LATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR OBLIG ATIONS AU MONTANT...
...Ltée 45. Adjudication d’une émission d’obligations à la suite des demandes de soumissions publiques 46. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au mon...
...des conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019-00595 conformément aux recomman dations et aux conditions du co...
...des conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution e t identifiée au dossier numéro 2019 -01195, conformément aux recommandations et aux conditions du...
...MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -02 RÈGLEMENT DE ZONAGE Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -219 Projet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -222 Transmission à...
...URDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONTANT DE 1 767 000 $...
...URDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PAR BILLETS AU MONTANT DE 1 767 000 $...
...conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00868 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...sme en procédant à l’adoption du projet de Règlement sur le plan d’urbanisme numéro 2021 -01 aux termes de la résolution n 21 -112 adoptée lors de la séance or dinaire du conseil du 24 mars 2021 ; CONSIDÉRANT QU’en vertu...
...es conseillers et conseillères présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019-01271, conformément aux recomma ndations et aux conditions du...
...: D’accorder les bourses aux récipiendaires tels que plus amplement décrits au préa mbule de la présente résolution. Monsieur le Maire Raymond Rougeau procède à la distribution des bourses de soutien à l’excelle n...
...olu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : Que le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution. D’accepter les dérogation s mineure s décrite s au préambule de la présente résolution et identifiée s au d...
...conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -000 41 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...des conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -00 624 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...conseillers et conseillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2021 -00705 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...1 29. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE SURVEILLA NCE ET DE SÉCURITÉ – SAISON ESTIVALE 2021 30. MODIFICATION – RÉSOLUTION N 21 -120 – OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – RUE SAINT -VINCENT 31. CONFIRMATION D...
...Les dispositions du pr ésent règlement ont préséance et modifient ou remplacent toute disposition de tout règlement ou résolution ayant été adopté antérieurement et qui lui serait incompatible. Article 18 Le présent règlement entre en...
...121 -2018 -1 le 15 juillet 2021 CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : Le 15 février 2018 – Résolution numéro : 18 -75 Adoption du projet de r èglement : Le 5 avril 2018 – résolution numéro : 18 -158 Ado...
...DE GARDE (INCENDIE ) - MUNICIPALITÉ DE SAINT E-JULIENNE ET MUNICIPALITÉ RÉGIONAL E DE COMTÉ DE MONTCALM 27. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROTOCOLE D ’INTERVENTION D ’URGENCE HORS DU RÉSE AU ROUTIER – MRC DE MONTCALM 28....
...es conseillers et cons eillères présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 20 19 -01322 , conformément aux recommandations et aux conditions du...
...es conseillers et conseillères présents : De refuser la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -01080 , conf ormément aux recomman dations du comité consultati...
...es conseillers et conseillères présents : De refuser la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -01080 , conf ormément aux recomman dations du comité consultati...
...DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -05 RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDTIONNELS Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -221 Premier p rojet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -224...
...ANNULATION DE CONTRAT –LIVRAISON DE LA PASSE RELLE – TDCR – 2635 -8762 QUÉBEC INC . (F.A.S. EXPRESS MONDOR ) - RÉSOLUTION N ° 18 -323 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. DEMANDES D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX – 9355...