...e ce ministère pour l’ obtention des cer tificats d’au torisation requis pour le prolongement des ser vices d’égout municipaux dans le cadre de ce projet ; CONSIDÉRANT le dépassement de la capacité nominale de l’usine...
...lôture - Donald Stewart 10 600 $ 149 Acquisition installations communautaires 500 000 $ 153 Prolongement égout – 16 e Avenue 82 978 $ ATTENDU QU’il y a lieu de modifier les règlements d’emprunts en conséquence ; ATTEN...
...lôture - Donald Stewart 10 600 $ 149 Acquisition installations communautaires 500 000 $ 153 Prolongement égout – 16 e Avenue 82 978 $ ATTENDU QU’il y a lieu de modifier les règlements d’emprunts en conséquence ; ATTE...
...Inc. 2021-10-21 commande chaudière électrique pour hôtel de ville 14 804.18 $ 2021-11-19 commande caméra pour égout 15 667.64 $ 30 471.82 $
...déversement des eaux usées et des graisses provenant du camion -restaurant sur le domaine public ou dans le système d’égout municipal est interdit. La disposition des eaux usées et des graisses doit être faite en conformité av...
...ours après la fin des travaux de démolition, un bouchon de salubrité doit être installé sur la conduite d'égout et le terrain doit être nettoyé de tout débri s ou de tout matériau. Si l'emplacement ne fait l'obje...
...92 100 $ 138 Prolongement aqueduc Queen 21 000 $ 139 Pavage Promenade -du -Lac 54 100 $ 011 Aqueduc égout Adélaide 32 400 $ 012 Pavage 4 e Avenue et devanture école 16 000 $ 013 Réfection Morgan 290 800...
...UR -21 selon le projet de Règlement de zonage n o 2021 -02 ), ne seront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout conformément au Règ...
...LUTION 20 -282 – AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVITUDES DE PASSAGE ET MANDAT AU NOTAIRE – PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT ENTRE LA 16 E ET LA 17 E AVENUE 17. NOMINATIONS DE MEMBRE S – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE)...
...E les trois (3) lots projetés situés dans la zone R8-89 du secteur Village sont à desservir par les réseaux d’aqueduc et d’égout sa nitaire, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 371-89 et ses amendements de la Municipalité; CON...
...Remplacement fenêtre Centre Metcalfe 3 500 $ 042 Réfection pavage Queen, Albert et 3 e Ave 215 100 $ 033 Égout Desneiges 109 542 $ 023 Pavage et éclairage Boisé des Cerfs 187 055 $ 096 Caserne incendie – part go...
...nicipalité , le tout sous conditions du raccordement des lots projetés n o 4 à 6 aux services d’aqueduc et d’égout par la rue des Commissaires et la confirmation des limites de la zone à risque de mouvement de terrain ; CONSIDÉ...
...nicipalité , le tout sous conditions du raccordement des lots projetés n o 4 à 6 aux services d’aqueduc et d’égout par la rue des Commissaires et la confirmation des limites de la zone à risque de mouvement de terrain ; CONSIDÉ...
...E MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR CONSIDÉRANT diverses demandes de prolongement du réseau d’égout sanitaire en cours et à venir , sous réserve de l’obtention des certificat s d’autorisation requis aupr...
...tissement considéré comme un p lan image; CONSIDÉRANT QUE les lots projetés 1 à 9, considérés sans service d’aqueduc et d’égout, étant situés dans les zones V2 -5 et F -8 du secteur Canton, sont conformes aux exigences du Règlement de lotisseme...
...tissement considéré comme un p lan image; CONSIDÉRANT QUE les lots projetés 1 à 9, considérés sans service d’aqueduc et d’égout, étant situés dans les zones V2 -5 et F -8 du secteur Canton, sont conformes aux exigences du Règlement de lotisseme...
...ISATION À LA FIR ME ÉQUIPE LAURENCE INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION – PROLONGEMENT DU RÉSEA U D ’ÉGOUT SANITAIRE SUR LA 4E AVENUE , ENTRE LES RUES SAINT -PATRICK ET ALBERT 8. RÉDUCTION DE VITESSE – ROUTE 34...
...de Matawinie; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des lots projetés n o 2, 3 et 4 sans service d’aqueduc et d’égout et étant situés dans la zone V2 -8 du secteur Canton, sont conformes aux exigences du Règlement de lo...
...SIDÉRANT QUE les dimensions des 9 lots projetés situés dans le périmètre urbain à desservir par les réseaux d’aqueduc et d’égout, étant situés dans les zones R4-8 et R2-88 du secteur Village, sont conformes aux exigences du Règlement de lotiss em...
...dans le cadre de ces travaux, la Municipalité souhaite réaliser des travaux d’infrastructures de prolongement du réseau d’égout pluvial sur la rue des Commiss aires entre la 5e et la 7 e Avenue, des travaux de fondations et de pavage sur la rue...
...dans le cadre de ces travaux, la Municipalité souhaite réaliser des travaux d’infrastructures de prolongement du réseau d’égout pluvial sur la rue des Commiss aires entre la 5e et la 7 e Avenue, des travaux de fondations et de pavage sur la rue...
...ONSIDÉRANT l’obtention du certificat d’autorisatio n du MDDELCC concernant l’installation de conduite d’aqueduc, d’égout sanitaire et de système s de rétention et d’infiltration des eaux pluviales en date du 28 mai 2012, dossier 7311-14-01...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 MARS 2021 À 19 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 MARS 2021 À 17 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,......