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167 résultats pour
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Rubriques
Produits d’hygiène féminine réutilisable
...ésent programme est de cinquante pour cent (50 %) du coût d’acquisition des produits d’hygiène féminine réutilisables, avant taxes, jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera accordée par personne par période de deux ans....
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Ordre du jour
...CE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 23. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TAXES F ONCIÈRES – ASSEMBLÉE CHRÉTIENNE DU RÉVEIL DES NATIONS 24. VÉRIFICATION DES ANTÉ CÉDENTS JUDICIAIRES – EM...
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Le Rawdonnois
...arché public MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 ENVIRONNEMENT 4 SÉCURITÉ INCENDIE 5 ORGANISMES 6 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES Le 20 juillet HORAIRE D'ÉTÉ DE L'HÔTEL DE VILLE (jusqu'au 4 septembre) Lundi au jeudi de 8 h à 12 h et de 12 h 30...
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Ordre du jour
...RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – ANNÉE 2018 ET 2019 – ADJUDICATION À LA MUNICIPALITÉ 16. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLE MENT...
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2020
...- pavage diverses rues 2020 254 318.02 $ 604 182.69 $ PG Solutions Inc. 2020-01-31 FO11387 12 000 comptes de taxes 3 680.59 $ 2020-10-28 STD40971 logiciels comptables 8 991.05 $ 2020-11-24 STD41337 SFM paie 3...
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Délégation, contrôle et suivis budgétaires
...res pour lesquelles la municipalité peut bénéficier d’un escompte de paiement rapide. 17 Les rembo ursements de taxes municipales et frais perçus en trop. 18 Les remboursements de dépôts de contribuables autorisés par le d...
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Embarcations lac Pontbriand
...d’ identité ; ET c) L’un ou l’autre des documents suivants, selon sa situation : i. Un compte de taxes municipales ou scolaire s afin de prouver sa qualité de Propriétaire; OU ii. Une pièce d’ide...
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Programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l’utilisation de couches lavables
...cadre du présent programme est de cinquante pour cent (50 %) du co ût d’acquisition des couches lavables avant taxes , jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera ac cordée par famil le. Les deman...
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Programme d’aide financière visant à promouvoir l’achat et l’utilisation de produits d’hygiène féminine réutilisables
...ogramme est de cinquante pour cent (50 %) du co ût d’acquisition des produits d’hygiène féminine réutilisables avant taxes , jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera accordée par personne par période de deu...
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Ordre du jour
...– PROGRAMMATION DE TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 29. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TAXES – SERVICES D ’AIDE À DOMICILE DU ROUSSEAU INC . – 3631, RUE QUEEN 30. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE...
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Ordre du jour
...TIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA V ENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRONN EMENT (CCE) 11. RETRA...
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Ordre du jour
...ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2020 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMM OBILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES M...
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Procès-verbal - séance extraordinaire
...sera faite sans aucune garantie légale, aux risques et périls de l’acheteur et est consentie pour un montant de 48 000 $, taxes et fra is incidents en sus; - Tous les frais de transaction et de lotissement, autre que les frais de lotissement...
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Ordre du jour
...VITESS E - STATION ST-PATRICK 2020 -04-14 10:57 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 23. 2E VERSEMENT DES COMP TES DE TAXES FONCIÈR ES – REPORT DE L ’ÉCHÉANCE 24. AUTORISATION DE SIGNA TURE – LOCATION D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – 3583, R...
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Programme d'aide financière visant à promouvoir l'achat et l'utilisation de barils récupérateurs d'eau de pluie
...ramme est de cinquante pour cent (50 %) du coût d’acquisition du baril récupérateur d’eau de pluie avant taxes, jusqu’à concurrence d’une somme de cent dollars (100 $). Les demandes d’ai de financière sont accepté...
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Procès-verbal
...ors de la séance du conseil du 11 décembre 2019, laquelle autorisai t un paie ment au montant de 91 405,13 $, taxes incluses, à l’entreprise Jobert inc. pour des travaux de stabilisation et de réfection au parc des Cascades ;...
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Ordre du jour
...Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture m...
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Ordre du jour
...Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Munici palité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture m...
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Ordre du jour
...énéral et secrétaire -trésorier 22. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 23. Mandat B élanger Sauvé – Dommages à des équipements municipaux – Dossier n° 106 - 106 -17 -005 24....
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Ordre du jour - séance extraordinaire - Adoption des règlements
...Adoption de lordre du jour RÈGLEMENTS 3. Adoption du Règlement numéro 61-2017 pourvoyant à l imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à lexigibilité de compe nsations pour la fourniture de services muni...
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Rawdonnois - Novembre 2022
...n'y aura pas de cours les 7 et 10 avril pour le congé de Pâques. Les cours sont maintenus durant la relâche scolaire). Les taxes sont incluses dans le prix des activités. ACTIVITÉS AQUATIQUES Programmation aquatique offerte à la piscine de l'école...
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Ordre du jour
...ANCIÈRE POUR LE D ÉVELOPPEMENT ÉCONOMI QUE 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉ TÉS IMMOBILIÈRES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES...
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Ordre du jour
...isés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 18. Abrogation de la résolution n 15 -644 – Création d’un comité technique – Schéma de couverture de...
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Ordre du jour
...06 AFIN DE MODIFIER DIV ERSES DISPOSITIONS 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2022 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈ RES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES...
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Programmation loisirs et inscription
...25 % de plus que les coûts identifiés par activité). Les activités débuteront dans la semaine du 12 janvier Les taxes sont incluses dans le prix des activités Les inscriptions se font en ligne (voir ci-bas) ou en personne à l'hôtel d...
