...rez -de -chaussée du bâtiment sans toutefois être situé au -dessus d’un logement ; Les logements au sous -sol sont interdits ; La totalité du rez -de -chaussée est réservée aux fins commerciales ; Le logemen t doit posséder une...
...zontal ou vertical , la brique, la pierre (ou imitation). Les revêtements d‱aluminium, vinyle, stuc ou agrégat sont interdits. L‱acrylique peut être utilisé à titre de matériaux complémentaires seulement ; 10. Les couleurs ut...
RÈGL EMENT NUMÉRO 15 9-2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR LA PLANTATION D’ARBR ES CONSIDÉRANT la planification stratégique 2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visa......
Consciente de cette richesse qui la caractérise, Rawdon applique différentes mesures de contrôle qui lui permettent de préserver et protéger son patrimoine forestier. Ce sont les arbres, comme les grands pins, qui donnent à la municipalité de Rawdon......
La Municipalité de Rawdon dispose d'un programme d'aide financière visant à promouvoir et à favoriser l’acquisition et la plantation d’arbres en accordant une subvention payable aux propriétaires d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des......
Coupe d'arbres Coupe d'arbres pour l'aménagement d'un stationnement ou d'un sentier Coupe sanitaire et exploitation forestière Demande en ligne
...ou d’équipements récréatifs tels roulottes motorisées, tentes roulottes, bateaux, etc., constituent des nuisances et sont interdits dans les marges et cours avant de tout terrain privé résidentiel. Article 20 DÉVERSEMENT SANITAIRE...
...ier, par segment et par côté de rue, les espaces analysés en trois classes homogènes : a) Accès riverains interdits; b) Accès riverains interdits avec mesures d’exception; c) Accès riverains généralement autorisés. Quan...
Celui-ci vise à protéger la nature et à diminuer l'empreinte écologique des services municipaux et des citoyens dans les 5 domaines suivants : Eau potable, eaux usées et eaux souterraines Par exemple, la Municipalité procède à des inspec......
La Municipalité de Rawdon est un milieu à la fois urbain, rural et agricole. Étant entourée de forêts montagneuses, l’arbre revêt une importance capitale pour réduire l’érosion, ralentir le ruissellement des eaux, améliorer la protection de la bande......
...ou de la drogue, y compris le cannabis. Article 1.13.1 Cannabis En plus des endroits et lieux interdits à la Loi encadrant le cannabis (L.Q. 2018, chapitr e 19) , il est interdit à toute personne de...
La bande riveraine est composée de la rive et représente l’écosystème naturel de la rive. Elle est en fait la bordure naturelle située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir po......
Une espèce végétale ou animale envahissante ou nuisible est souvent originaire d’un autre continent, d’une autre région de l’Amérique du Nord ou tout simplement d’une autre province du Canada et est capable de croître et de se reproduire dans un hab......
Baignade et accès à l’eau strictement interdits. Le non-respect de ces consignes de sécurité expose les contrevenants à une amende et à l’expulsion du site. Contenants de verre interdits Chiens interdits
...emplacé par R115 -2018 -1 le 28-09-2018 Remplacé par R115 -2018 -1 le 28-09-2018 ARTICLE 12 COMBUSTIBLES INTERDITS Pour tout type de feu , il est interdit de brûler à l’air libre des matières résiduelles même pour les récu...
Ordre du jour (séance de 19 h) Procès-verbal Ordre du jour (séance de 19 h 30) Procès-verbal Règlements Règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Règlement 61-2023 - Pourvoyant à......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de......
Contenants de verre interdits. Chiens interdits.
Arrosage pelouse L’arrosage des pelouses est permis uniquement de 4 h à 6 h si l’eau est distribuée par des systèmes d’arrosage automatique et uniquement entre 20 h et 22 h à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants :......
C’est ainsi que six (6) arbres de Noël ont été installés et décorés selon les coutumes et traditions de la Suisse, du Pérou, de la Pologne, de la France, de l’Italie et de la Belgique. Élément central de l’exposition, l’implantation d’un septième ar......
Si vous suspectez la présence de l’agrile du frêne, communiquez avec un consultant spécialisé en arbre pour déterminer s’il y a infestation ou non. Nous encourageons les citoyens à surveiller leur frêne et à dépister précocement l’infestation.......
Les systèmes de traitement des résidences isolées Les propriétaires de résidences isolées doivent veiller à assainir leurs eaux usées de façon autonome à l’aide d’un dispositif de traitement et d’évacuation des eaux usées (installation sanit......
...certaines exceptions pour le secteur résidentiel); Autres appareils de plomberie. Appareils de plomberie interdits d’installation en amont du compteur d’eau : DAR, Y-tamis, manomètre et régulateur de pression. Purger...
Le Comité consultatif en environnement (CCE) de Rawdon est un groupe bénévole constitué de 7 citoyens et de 2 élus qui ont à cœur la préservation de l’environnement. En participant, les membres prennent part au développement de Rawdon et......
Faune Les animaux sauvages sont présents à Rawdon et dans les municipalités avoisinantes; ainsi, il est important d’apprendre à cohabiter avec eux. La Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune interdit de tuer ou de cap......