...servation d’une lisière boisée permanente ................................ ......... 271 Dispositions relatives à une coupe totale ................................ ................. 272 Aires d’empilement du bois .........................
...onstruction ................................ ................................ .............................. 13 4.6. Coupe d'arbres ................................ ................................ .......................... 13 4.7. D...
...AUX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION 2020 -10-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 4...
...UX PLACES D ’AFFAIRES (LOCATION 2020 -10-29 14:44 RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS )), À LA COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO...
...d’une modification, d’un changement d’usage nécessitant des tran sformations extérieures, des plans, élévations, coupes et croquis schématiques, en couleur, montrant l’architecture de toute construction existante à modifier et...
...circulation existantes et projetées; ii) les bâtiments existan ts et projetés ainsi que leurs usages. d) des coupes et élévations schématiques montrant l’architecture de toute construction existante à modifier et de tou...
...I DE CONTRAT – ACHAT D ’UNE TOILE DE REMPLAC EMENT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAIS...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
...ui demande la dérogation mineure. Nécessit e de procéder à du dynamitage vu la présence de caps de roches, nécessite une coupe d’arbres et le positionnement de la piscine ne sera pas en harmonie avec les autres éléments vu le positionnement de...
...S ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES DÉPÔTS RELATIFS AU CERTIFICAT DE LOCALI SATION ET À LA DÉCLA RATIO N DE COUPE D ’ARBRES , AINSI QUE CERTAINES DISPOSITIONS DIVERSE S 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTR...
...s désignées a Rawdon qui sont uniquement pour des maisons unifamiliales? b. Comment peut -on commencer la coupe d’arbre et le chemin si l’approbation du changement de zonage n’est pas encore faite? 4. Quelle sont les...
...s désignées a Rawdon qui sont uniquement pour des maisons unifamiliales? b. Comment peut -on commencer la coupe d’arbre et le chemin si l’approbation du changement de zonage n’est pas encore faite? 4. Quelle sont les...
...ment de ser vice. Elle doit obtenir de la Municipalité un permis, payer les frais d’excavation et de réparati on de la coupe, ainsi que les autres frais engagés par cette disjonction, ce remplacement ou ce déplac ement que la Municipalité peut...
...licable, un montant de 100$ par unité de logement additionnelle créée. Dépôt remboursable lorsqu’un plan de coupe d’arbres est exigé, et ce, selon les modalités suivantes : Dépôt de 500 $ pour 1 à 2 logement(s)...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 DÉCEMBRE 2018 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, B......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 JANVIER 2018 À 20 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
Coupe d'arbres Coupe d'arbres pour l'aménagement d'un stationnement ou d'un sentier Coupe sanitaire et exploitation forestière Demande en ligne
Séance extra ordinaire du conseil municipal 19 décembre 202 2 – 19 h 30 ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-01-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024 Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urban......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage......
RÈGLEMENT NUMÉRO 157 -2023 RELATIF À L’UTILISATION DU PARC CANIN CONSIDÉRANT les compétences conférées aux municipalités en vertu de la Loi sur les compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT Q......
Les systèmes de traitement des résidences isolées Les propriétaires de résidences isolées doivent veiller à assainir leurs eaux usées de façon autonome à l’aide d’un dispositif de traitement et d’évacuation des eaux usées (installation sanit......
...) et de jeunes Rawdonnois présente de belle façon l’importance de bien gérer le couvert forestier du territoire. Coupe d'arbres Avant d’entreprendre toute coupe d’arbre ou d’élagage (coupe, construction, projet forestier, etc.), voic...