...ses du bâtiment lui -même, ainsi que l’usage qui y est autorisé, mais sans mention d’un produit. ENSEIGNE DIRECTIONNE LLE : Une enseigne qui indique une direction à suivre pour atteindre une destination elle - mêm...
...CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance de cette offre; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale responsable du développement durable. 22 -499 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur...
...DE ZONAGE 2021 -02 - DOSSIER 704 -110 -22 -001 CONSIDÉRANT un projet de construction porté à l’attention d e la direction générale et du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède à la révision quinquennale...
...l’embauche d’un brigadier scolaire, le cas échéant, selon les recommandations qui lui seront soumises par la direction générale . 33. MODIFICATIONS ET MISE À JOUR DE LA POLITIQUE D ’INSTALLATION DE LUMI NAIRES DE RUES CONSIDÉR...
...la volonté d’optimiser les services offerts à la popu lation et de mieux répartir la charge de travail à la direction de la division voirie et de la divis ion des parcs et espaces verts a u Service des travaux publics; CONSIDÉRA...
...DIRECTION GÉNÉRALE – POSTE RÉGULIER À TEMPS COMPLET CONSIDÉRANT QU'il y a lieu d'embaucher une secrétaire à la Direction générale afin de soutenir administrativement le directeur géné ral et greffier -trésorier, l’adjointe aux...
...btention des autorisations requises auprès du ministère des Transports (MTQ). D’autoriser l’adjointe à la direction du Service des loisirs et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la...
...btention des autorisations requises auprès du ministère des Transports (MTQ). D’autoriser l’adjointe à la direction du Service des loisirs et le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la...
...U MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Sara Parent St -Laurent, assistante à la direction du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, di...
...d’obtenir des subventions et des dons supplémentaires; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de mandater l ’adjointe à la direction au Service des loisirs et de la culture à présenter une demande afin de bénéficier des programmes de subventio...
...al de la sécurité civile; · Le maire · Un(e) conseiller(e) municipal(e); · Ladjointe aux ressources humaines - direction gén érale; · Le directeur du Service de la sécurité incendie; · Les chefs de division du Service des travau...
...ices d e la firme PRO -ES Info -Conseil I nc., sur demande, à titre de ressource externe à l’adjoint à la direction – Responsable du développement durable, planification et du développement du territoire, pour un montant...
...ET SES AMENDEMENTS 29. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - 7E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA RUE ALBERT – DIRECTION NORD 30. PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE – CREVALE 31. PROCLAMATION DE LA PR EMIÈRE JOURNÉE NATIONALE DE P...
...4 176, le tout a fin de régulariser ces empiètements; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la direction général e responsable du développement durable. 18 -326 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la...
...d’urbanisme lors de la séance du 5 novembre 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’a djoint à la direction générale - respo nsable du développement durable. 18 -554 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...n des travaux au plus tard le 15 juin 2020; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 19 -471 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...d’urbanisme lors de la séance du 5 novembre 2018; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par l’a djoint à la direction générale - respo nsable du développement durable. 18 -554 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame...
...4 176, le tout afin de régulariser ces empiètements; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations de l’adjoint à l a direction général e responsable du développement durable. 18 -326 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la...
...e tra duira par le versement dune somme dargent; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par ladj oint à la direction et responsable du développement durable; 19-336 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le cons...
...option pour l’année 2023, pour une somme de 36 499 $, plus les taxes applicables . D’autoriser l’adjointe à la direction générale responsable de communications et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au n...
...obtenir des subventions et des dons supplémentaires; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de mandater l ’adjointe à la direction au Service des loisirs et de la culture à présenter une demande afin de bénéficier des programmes de subventi...
...formulée, visant à permettre l’installation d’une enseigne murale, d’une enseigne sur un poteau et de trois enseignes directionnelles afin d’identifier le Rona – Tinsco, localisé au 37 97, chemin Saint -Alphonse . La superficie totale d’affi...
...es; CONSIDÉRANT QUE l’un des projets retenus sera l’installation de panneaux de signalisation (panneaux directionnels) afin d’identifier les aires de stationnement public dans le périmètre urbain. 21 -160 EN CONSÉQUENCE ,...
...durbanisme formulées en ce qui a trait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne : 6....
...urbanisme formulées en ce qui a trait seulement à la forme et lallure générale de lenseigne et réfère à ladjoint à la direction générale responsa ble du développement durable en ce qui concerne lendroit et linstallation de lenseigne :...