Enseignes permanentes Enseignes ne nécessitant pas de certificat d’autorisation Enseignes prohibées Demande en ligne
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16 ans et plus Matériel requis : tapis de sol Inscription requise au loisirs@rawdon.ca ou au 450 834-2596, poste 7160. En cas de pluie, l'activité sera annulée
...révaut. Date de création : [28 septembre 2018 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 11 5-201 8 CONCERNANT LES FEUX EXTÉRIEURS CONSIDÉRANT QU’ en vertu de s article s 62 et suivants de la Loi sur les compétences mu...
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...3207), 1 re Avenue – Lots 6 192 595 et 6 192 596 – Zone C3 -63 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Enseignes 7.2 3369, 2 e Avenue – Lot 4 994 534 – Zone R2 -60 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Bâtiment exi...
...12,7% (640) travaillent dans le secteur Affaires, finance et administration ; 11,4% (570) travaillent en Enseignement; droit et services sociaux, com munautaires et gouvernementaux ; 10,0% (500) travaillent en Gestio...
...E QUEEN – LOT NUMÉRO 4 99 4 158 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – ENSEIGNE 6.3 TITE FRETTE RAWDON – 3163, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LE...
...ande assujettie au présent règlement (sous réserve de l’exception prévue à l’article 6.0) doit comprendre les renseignements et documents suivants : a) Tous les renseignements et documents exigés par une demande de pe...
...de assujettie au présent règlement (sous réser ve de l’exception prévue à l’article 6.0) doit comprendre les renseignements et documents suivants : a) Tous les renseignements et documents exigés par une demande de pe...
...Contenu de la demande Une demande visant l‱approbation d‱un projet particulier doit être accompagnée des renseignements et documents suivants: 1. Le formulaire fourni à cette fin par la Municipalité, dûment complét...
...nde assujettie au présent règlement (sous réserve de l’exception prévue à l’article 6.0) doit comprendre les renseignements et documents suivants : a) Tous les renseignements et documents exigés par une demande de per...
..., RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994152 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNE 7.2 LES ENTREPRISES GILLES BENNY INC . - 3670, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994150 – ZONE 4 AU RÈGLEMEN...
...e 19 de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l’animal (chapitre B-3.1) ainsi qu’à un établissement d’enseignement ou un établissement qu i exerce des activités de recherche. 2.2 Renseignements requis Le gardien d’un ch...
...ande assujettie au présent règlement (sous réserve de l’exception prévue à l’article 6.0) doit comprendre les renseignements et documents suivants : a) Tous les renseignements et documents exigés par une demande de permis...
...– 3163, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONES C3 -63 ET C7 -65 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – ENSEIGNES 6.5 3567, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 099 922 – ZONE V2 -15 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NU MÉRO 40...
...ALK -IN – 3246, 6E AVENUE – LOT 5 354 082 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – ENSEIGNE 6.2 9263-4690 QUÉBEC INC . – 3137, 1RE AVENUE – LOTS 4 994 727, 4 994 729 & 4 994 754 – ZONE 10...
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...des œufs, de viande, de fumier ou autres produits dérivés de cette activ ité est prohibée. Aucun affichage ou aucune enseigne faisant référenc e à la vente ou à la présence de garde de poules n’est autorisé. ARTICLE 9 CESSATION...
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