...E : Toute construction de bâtiment principal, de bâtiment accessoire, de piscine, de mur de soutènement, d'installation septique, les travaux de remblais et de déblais et autres aménagements extérieurs. R È G L E M E N T D E...
...... 13 4.9. Coupe sanitaire et exploitation forestière contrôlée ................................ ... 14 4.10. Installation septique ................................ ................................ .................. 14 4.11. L...
...veiller à assainir leurs eaux usées de façon autonome à l’aide d’un dispositif de traitement et d’évacuation des eaux usées (installation sanitaire) dont les normes d’installation et de traitement se retrouvent dans le Règlement provincial sur l’évac...
...e, lorsque disponible; b) Le nombre de chambres à coucher de la résidence visée selon la capacité hydraulique de l’installation septique établie au Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q -2,...
...AL D ’HABITATION (OMH) 26. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2019 - OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 27. AUTORISATION D ’INSTALLATION D’UN BÂTIMENT ET D ’ÉQUIPEMENTS – COOPTEL – RÉSEAU DE DISTRIBUTION PAR FIB RE OPTIQUE – CASERNE INCENDIE –...
...7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Rè...
...ATION D ’UNE ÉMISSION D’OBLIGATIONS À LA SUI TE DES DEMANDES DE SOUMISSIONS PUBLIQUE S 14. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UN CABINET DE SERVIC E ET DE SES ÉQUIPEME NTS – CONNEXION MATAWINIE – RÉSEAU DE DISTRIBUTIO N...
...7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Rè...
Formulaire de demande (PDF)
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
...in) - 2101, rue Adélaïde Navigation sur le lac Pontbriand Encombrants et résidus domestiques dangereux (RDD) Entretien des installations septiques L’importance de la vidange de la fosse septique La vidange de la fosse septique doit se faire réguliè...
...éras d ’auto surveil lance, soit : - l’achat d’une caméra d’auto surveillance au montant de 5 195 $, plus les frais d ’installation, d’exploitation et les taxes applicables; - la location d’une caméra d’auto surveillance pour une période...
...éras d ’auto surveil lance, soit : - l’achat d’une caméra d’auto surveillance au montant de 5 195 $, plus les frais d ’installation, d’exploitation et les taxes applicables; - la location d’une caméra d’auto surveillance pour une période...
...ecte est terminée, il est important de ne pas laisser vos bacs vides en bordure de rue. 5 5 URBANISME VOUS POSSÉDEZ DES INSTALLATIONS SEPTIQUES? Il est très important pour les propriétaires d’installations septiques de prendre connaissance des...
...u d’un forage permettant le passage d’une conduite sous la rue Alfred, afin de procéder à l’implantation d’une installation septique sur le terrain vacant localisé de l’autre côté du chemin, le tout afin de desservir la résidence sise...
La vidange de la fosse septique doit se faire régulièrement si l’on veut conserver l’efficacité du système. La vidange permet d’éviter que des solides et des écumes sortent de la fosse et obstruent l’élément épurateur. Tout propriétaire de foss...
...e de mandater un plombier membre de la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ) pour en assurer l'installation. Les frais d’installation des compteurs d’eau et autres frais encourus sont à la charge des propriétaires....
...IPAUX 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE — CONDUITE SOUS LA RUE ANDY -LOCKART RELATIVE À L ’IMPLANTATION D ’UNE INSTALLATION SEPTIQUE — LOT 5 528 679 (MATRICULE 8003-34- 7445) 19. AFFECTATION DE SOLDES DISPONIBLES DE RÈGLEMEN...
.... DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTA IRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 32. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - RUE SAINT -VINCENT 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX D ’ASPHALTAG...
...(articles 106, 109, 659 et 659.1 LERM). SERVICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT Demande d’information – installation septique 20$ Taxes incluses Copie de plan (zonage, districts électoraux, zones exposées aux gli...
...o 402 ne seront pas desservis par les réseaux d’égout et d’aqueduc et devront être reliés à u n puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 404 et ses amendements de la Municipalité;...
...ir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le site Internet de la Municipalité. Inspection préventive d'installations septiques Mandatée par le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour...
...o 402 ne seront pas desservis par les réseaux d’égout et d’aqueduc et devront être reliés à u n puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissement n o 404 et ses amendements de la Municipalité;...
...AL D ’HABITATION (OMH) 26. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2019 - OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 27. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UN BÂTIMENT ET D ’ÉQUIPEMENTS – COOPTE L– RÉSEAU DE DISTRIBUTION PAR FIB RE OPTIQUE – CASERNE INCENDIE –...