...objectifs et moyens de mise en œ uvre ................................ ....................... 51 3.1.1 Optimiser la qualité des milieux de vie grâce au maillage et à la perméabilité du tissu urbain et créer un centre -ville attractif .......
...ion ................................ ................................ ............... 404 Dispositions relatives à la qualité visuelle de la zone d’ambiance (Route 125) ................................ ................................ ........
...en façade avant ou latérale n‱ont pa s pour effet de dénaturer la composition architecturale ou en diminuer la qualité, que ce soit par sa forme, ses matériaux et son agen cement ou ses couleurs ; 5. Les couleurs des matéri...
...semble, ils en ont élaboré les fondements de cette politique afin d'assurer à la clientèle un service de transport adapté de qualité, fiable et sécuritaire. L'objectif principal de la démarche est de favoriser l'intégration sociale, profes...
...Traitement de façade Intervention, remodelage de la façade d'un bâtiment. Valeur architecturale Qualité de l'architecture, de son style, de sa construction, de ses dimensions et proportions. Valeur historique...
...n, une mise aux normes, une nouvelle construction et un nouvel aménagement extérieur, sans affecter la quiétude et la qualité du cad re bâti résidentiel environnant ; R È G L E M E N T S U R L E S U S A G E S C O N D I T I O N N E...
...sans affecter l’endettement de la Municipal ité ; CONSIDÉRANT l’importance que la Municipalité accorde à la qualité de ses infrastructures routières, d’aqueduc et d’égouts et ainsi permettre un développement domiciliair...
...ON À LA RÉS OLUTION N ° 19 -323 - FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 17. PÉRIODE DE QUESTIONS 18. LEVÉE DE LA SÉANCE AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION –...
...MES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 22. FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 23. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 8 - TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été effectués avec un permis de co...
La population doit demeurer attentive aux avis publics et aux alertes régionales concernant la présence de smog et la qualité de l’air ambiant. Actuellement, les panaches de fumée touchent davantage les municipalités à proximité des incendies majeur...
...ppe ment durable, de lEnvironnement et de la Lutte contre les changements climatiques en vertu de la Loi sur la qualité de lenvironnement (RLRQ, chapitre Q-2) qui permet le contraire, les eaux usé es doivent être dirigées...
...ntes manières; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son territoire permet d’offrir un milieu de vie de qualité aux familles, ta nt sur le plan social que de la santé; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal souhaite revoir s...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -245 EN...
...ation n’a pas pour effet d’aggraver les r isques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général. L’implantation prévue du garage est à une distance sécuritaire...
...ons n’ont pas pour effet G¶DJJUDYH r les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE ces dérogations sont mineures ; CONSIDÉRANT la pr...
...et épuration d'eaux usées, incluant la fosse septique et l'élément épurateur conformément à la Loi sur la qualité de l'environnement. Kiosque de vente temporaire : Tout établissement de vente temporaire de prod...
...orte leur voix sur la place publique, représente leurs droits et agit comme moteur de changement pour l’amélioration de leur qualité de vie. Les activités à portée sociale et politique sont au cœur de la programmation annuelle de l’Association....
...rogation n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; d) Les raisons pour lesquelles la dérogation est mineure; e) Les...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -478 EN CON...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSID ÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -398 EN CON...
...du territoire ; 4. Le projet particulier s‱inscrit dans les grands principe s du développement durable ; 5. La qualité d‱intégration du projet particulier sur le plan de l‱implantation, de la volumétrie, de la densité,...
...n même de la MRC de Matawinie. Au cours de cette période, elle a contribué activement au développement d'un milieu de vie de qualité pour la population de la région. », souligne la directrice générale et greffière-trésorière, Édith Gravel. ...
...pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été réali sés de bonne foi; C...
...450 752-2603 Courriel : imilliard@centraide-lanaudiere.com Site Internet Mission Améliorer la qualité de vie des gens, notamment les plus vulnérables, et bâtir la collectivité en incitant les citoyens à l’action. Promou...