...ent du type d’élevage ................................ .......................... 434 Augmentation du nombre d’unités animales d’une installation d’élevage protégée par droit acquis ................................ ..........................
...dien; b) le propriétaire, l’occupant, le locataire ou la personne responsable de l’unité d’habitation où vit l’animal est également présumé en être le gardien; et/ou c) toute personne qui exerce un contrôle sur l’anim al est présumée...
La SPCA Lanaudière Basses-Laurentides assure le contrôle animalier sur le territoire de la Municipalité. Communiquez avec le contrôleur animal si vous avez : perdu votre animal trouvé un animal été témoin de maltraitance enve...
Pour tout animal de la faune blessé ou errant, veuillez contacter le 450 752-6860 Pour un animal mort sur une route provinciale, contactez le 450 756-1691 Pour un animal mort sur une route municipale, contactez la SPCA Lanaudière Basses-La...
Animal de la faune blessé ou errant Ministère des Ressources naturelles et de la Faune Téléphone : 450 752-6860 Animal mort sur une route provinciale Téléphone : 450 756-1691 Animal mort sur une route municipale...
Vous avez trouvé un animal errant sur le territoire de Rawdon? Nous vous invitons à contacter la SPCA Lanaudière Basses-Laurentides . Sans frais : 855 440-7722 | 1 450 222-1112 | Urgences : 514 709-7222 La fourrière est située au 769...
La bibliothèque Alice-Quintal offre un accès gratuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans :......
Une réglementation municipale est en place pour assurer une cohabitation harmonieuse entre les animaux domestiques et l’ensemble de nos citoyens. Nous vous invitons à respecter les règlements et mesures en place et à, en aucun cas, nourrir les ani......
...DE MODIFIER CERTAINS TARIFS APPLICABLES À L ’AMÉNAGEMEN T ET L ’ENTRETIEN DES PONCEA UX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT...
...DES CHUTES DORWIN — SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 22. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT - SERVICE ANIMALIER – SPCA LANAUDIÈRE BASSES - LAURENTIDES 23. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT - CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À L...
...DES CHUTES DORWIN — SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 22. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT - SERVICE ANIMALIER – SPCA LANAUDIÈRE BASSES - LAURENTIDES 23. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT - CONCESSION DE CASSE -CROÛTE À L...
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme......
...t Article 14 ANIMAUX Le fait, pour son propriétaire ou gardien de laisser un chien, un chat ou quelque autre animal, déposer des excréments sur un immeuble ou de ne pas les enlever sur le champ, constitue une nuisance, exception f...
...e contexte n’indique un sens différent, on entend par : « gardien » désigne toute personne qui est propriétaire d’un animal, qui en a la garde, qui lui donne refuge, qui le nourrit, qui l’entre tient, qui l’accompagne ou qui pose...
...IONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT AJOUT D UN PONCEAU RUE PARK 13. CONTRAT - SERVICE ANIMALIER SPCA LANAUDIÈRE BASSES -LAURENTIDES EXERCICE DE L OPTION DE RENOUVELLEMENT POUR L ANNÉE 2021 14....
...DE MODIFIER CERTAINS T ARIFS APPLICABLES À L ’AMÉNAGEMENT ET L ’ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES FOSSÉS ET AU SERVICE ANIMALIER 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 128-2020 RELATIF À L 'AMÉNAGEMENT ET L 'ENTRETIEN DES PONCEAUX ET DES...
Tout propriétaire de chien sur le territoire doit enregistrer son animal et renouveler sa licence chaque année. Prix du médaillon : 25 $ Valide du 1 er janvier au 31 décembre Procurez-vous le médaillon Animalerie Pattes et...
Une espèce végétale ou animale envahissante ou nuisible est souvent originaire d’un autre continent, d’une autre région de l’Amérique du Nord ou tout simplement d’une autre province du Canada et est capable de croître et de se reproduire dans un hab...
...’intérieur du poulailler ou au moyen de mangeoires et d’abreuvoirs protégés de manière à ce qu’aucun autr e animal ne puisse y avoir accès ou les souiller. Le poulailler et l’enclos ne sont pas définis comme étant...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2......
Ordre du jour Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-202......
...prendre à cohabiter avec eux. La Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune interdit de tuer ou de capturer un animal sauvage sans avoir au préalable tenté de lui faire peur ou de l'empêcher de causer des dégâts. Par ailleurs, il e...
...bâtiment ne peut être construit ou modifié en entier ou en partie de façon à ce qu’il ait la forme d’un être humain, d’un animal, d’un fruit, d’un légume, d’un poêle, d’un réservoir ou d’un autre objet similaire. L’emploi de wagons d...
...équipés de jeux pour enfants et de tables à pique-nique. Du plaisir à profusion pour toute la famille! À noter qu’aucun animal n’est permis sur les sites municipaux et dans les parcs, à l’exception du parc des chutes Dorwin .
...cohabiter avec eux. La Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune interdit de tuer ou de capturer un animal sauvage sans avoir au préalable tenté de le faire fuir ou de l'empêcher de causer des dégâts. Par ailleurs, rappe...