...du Règlement numér o 81 -2015 -1 modifiant le Règlement numéro 81 -2015 constituant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Adoption du Règle...
...DE MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 20. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 21. EMBAUCHE D ’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERV...
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...UVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER POUR L ’ANNÉE 2020 - MOISSON LANAUDIÈRE 37. DEMANDE DE SOUTIEN...
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...COUVERTURE DE RISQUE S INCENDIE DE LA MRC DE MATAWINIE 19. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 20. EMBAUCHES – COORDONNATEURS EN CHE F DES SITES – POSTES AUXILIAIRES – DIVISION DES PA...
...DOSSIER 62037 (14) - 20220511 -010 - REDDITION D E COMPTE 46. RENOUVELLEMENT DE MAN DATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 47. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 48. AUTORIS...
...motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le Règlement numéro 81 -2015 constituant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Avis de motion -...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NU MÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE P LAN D ’ACTION ENVIRONNEMENT AL 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE P...
...’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été effectués avec un permis de construction;...
...TE RÉGULIER À TEMP S PARTIEL 17. EMBAUCHE D ’UNE TECHNICIENNE EN URBANISME – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 18. EMBAUCHE D ’UNE AGENTE D ’INFOR MATION – SERVICE DE L ’URBANISME E...
...AT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTANGS AÉR ÉS - 2022 - EXCENT ENVIRONNEMENT INC . 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PRO VISOIRE - VIDANGE ET DISPOSITIO N...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATION D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE P LAN D ’ACTION ENVIRONNEMENT AL 13. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈR...
...les (L.R.Q., c. C-47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir dad opter des règlements en matière denvironnement; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour les dispositions relatives aux re...
...INC . 35. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTAN GS AÉRÉS - 2022 - EXCENT ENVIRONNEMENT INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 36. APPROBATION DES COMPTES , DÉPENSES...
...O 81 -2015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 81 - 2015 ET SON AMENDEMENT CO NSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATI F EN ENVIRONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS CONCERN ANT LA COMPOSITION D U COMITÉ 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEME...
...O 81 -2015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 81 - 2015 ET SON AMENDEMENT CO NSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATI F EN ENVIRONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS CONCERN ANT LA COMPOSITION D U COMITÉ 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEME...
...DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 - ACCEPTATION DÉFINITIV E - VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTANGS AÉR ÉS – 2022 - EXCENT ENVIRONNEMENT INC . 60. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - CONCEPTION ET CONSTRUCTION D ’U...
...s afférents et le paiement des frais) et faire l’objet d’une analyse de conformité par le Service de l’urbanisme et de l’environnement ainsi que de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable, et ce, préalablement...
...- REMPLACEMENT D ’UN MEMBRE DU COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR ONNEMENT (CCE) CONSIDÉRANT QUE le Comité consultatif en environnement (CCE) est composé d’entre cinq (5) et sept (7) membres choisis parmi les résidents de la Municipa...
...5 -140 -20 -002 18. NOMINATION D ’UN RESPONSABLE DES T ECHNICIENS EN URBANI SME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT – POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 19. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N 20 -253 - EMBAUCHE D ’UN...
...CANTONS D E RAWDON (TDCR) 2019 -2020 -2021 13. NOMINATION ET RECONDU CTION DE MANDATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 14. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2018 15. EMB...
...de la Loi sur les services de santé, constitue une nuisance et est prohibée. Un niveau de bruit émis dans l'environnement par l'exploitation d’une carrière ou d’une sablière dont le bruit évalué aux l imites de toute zone rés...
...à neige – Service des travaux publics SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. Nomination au Comité de protection de l’environnement Matawinien (CPEM) 12. Désignation à titre de célébrant pour un mariage civil ou une union civile 13....
...; CONSIDÉRANT QUE le tout est sous condition de l’obtention du certificat d’autorisation du Ministère de l’Environnement et de la lutte con tre les changements climatiques. 19 -473 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Mons...