...NE DAMEUSE POUR VÉL OS À PNEUS SURDIMENSIONNÉS « FATBIKE » SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. RÉSOLUTION DE CONCORD ANCE ET DE COURTE ÉC HÉANCE RELATIVEMENT À UN EMPRUNT PA...
...RINTEMPS! �9�?�S���V��9��*�L� ACTUALITÉS 3 Le conseil a donné un mandat afin qu’une analyse approfondie de l’état de santé du lac Pontbriand soit effectuée dans le but de constater son évolution. Les résultats de l’étude guideront...
...a lieu d’autoriser la vente de ces équipements de radiocommunication à leur juste valeur et au plus offrant, dans leur état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur; CONSIDÉRANT les recommandations du directeur Se...
...té souhaite procéder à l’exécution de divers travaux d’infrastructure s et de voirie, lesquels visent à améliorer l’état global de son réseau , incluant des travaux de remplacement d’un ponceau ainsi que des travaux de drainage...
...RAT – SERVICES SCIENTIFIQUE S – SENTIER DE GLACE SUR LE LAC RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE - CONDUITE SOUS LA RU E ALFRED RELATIVE À...
...la production de produits forestiers non ligneux (PFNL ), la construction d’une halte et d’un centre d’interprétation; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite conserver une portion du lot 5 528 586 correspondant à l’o...
...nformité de linstallation finale au propriéta ire. CHAPITRE 3 - USAGE ET ENTRETIEN ARTICLE 23 MAINTIEN EN BON ÉTAT Dès le moment de la prise de possession du compteur deau, le propriétaire, le locataire ou loccup...
...tre pays. Les amis du vendredi / Friday Friends – Support aux aînés Lanaudière Coordonnées Centre d’interprétation multiethnique de Rawdon 3588, rue Metcalfe Rawdon (Québec) J0K 1S0 Téléphone: Tina Schmeller, d...
...Transports; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’engage à remettre les infrastructures routières dans leur état original. 21 -526 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Kristov Carpentier et résolu à...
...caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officiell es du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont con...
...l; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur juste valeur et au plus offrant, dans leur état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur; CONSIDÉRANT QU’il sera de la respon sabilité...
...nistère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET ), lequel vise à améliorer l’état global du réseau routier local; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné aux présentes ....
...l; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur juste valeur et au plus offrant, dans leur état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur; CONSIDÉRANT QU’il sera de la respon sabilité...
...e neuve ; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autor iser la vente de ce véhicule à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur. 22 -228 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par...
...se départir d’une camionnette Ford F -150 Supercab, soit l’unité 04 -111, qui n’est plus utile en raison de son état général; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ce véhicule à sa juste valeur et au plus offrant, dan...
...inistère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports (MTMDET), lequel vise à améliorer l’état global du réseau rou tier local; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règleme nt a été donné et q...
...Code civil du Québec permettant aux maires et aux membres des conseils municipaux de demander au Directeur de l’état civil (anciennement le Ministère de la justice) d’être désignés comme étant compétents pour célébrer des m...
...désuète; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ce véhicule à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risq ues et périls de l’acheteur. 22 -300 EN CONSÉQUENCE , il est proposé pa...
...correspond à ma rive ? Est-ce qu’il y a déjà la présence d’une construction sur ma rive ? Est-ce que ma rive est à l’état naturel, vierge d’action humaine? Quelle est la limite de mon littoral ? La ligne des hautes eaux est essentiell...
...iers confortables et bouteille d'eau Véronique Papillon-Sauvageau, Club Gigus MULTIDANSE Techniques, chorégraphies et interprétation en jazz, contemporain et hip-hop. Dimanche 3-4 ans : 9 h à 10 h / 5-6 ans et 7-8 ans : 10 h à 11 h 9-12 ans :...
...s préserver visitez la rubrique Bande riveraine . Lorsque la rive n’est pas occupée par de la végétation à l’état naturel, des mesures doivent être prises sans délai pour la renaturaliser. Le littoral...
...les services à la population reliés à l’entretien et la préparation des installations de loisirs, dont notamment : parcs et sites touristiques, jeux d’eau, terrains de baseball et de soccer, patinoires et sentiers de patins, glissades, montage et dé...
.... Pourquoi réduire mes déchets? Le prix à la tonne enfouie devrait augmenter au fur et à mesure que les sites d’enfouissement seront pleins et que les matières devront être exportées à l’extérieur de la région. En...
...iquées). En ce qui concerne le parc des Cascades, il est accessible en période estivale seulement. Consulter l'état et l'accès aux sites
...Le site est également accessible durant l'hiver pour pratiquer la glisse, le patin et le hockey. Consulter l'état et l'accès aux sites