...un poêle, d’un réservoir ou d’un autre objet similaire. L’emploi de wagons de chemin de fer, de tramways, d’autobus, de roulottes ou autres véhicules désaffectés de même nature est aussi prohibé pour toutes fins....
Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs......
...ment qu’avec un seul boyau d’une dimension maximale de ¾ pouce ou 19 millimètr es de diamètre. 8.10 Véhicules, entrées d’automobiles, trottoirs, r ue, patios ou murs extérieurs d’un bâtiment Le lavage des véhicules est permis en tout temps...
...Saint JDonat – Rawdon – Montral et circuit 34 : Rawdon – Joliette) et par l’amélioration des aménagements des arrêts d’autobus à l’intérieur du périmètre d’urba nisationK PU Page 54 OBJECTIF 2 : BONIFIER LE RÉSEAU DE DÉPLACE...
...neures 5.1 4161, Lakeshore Drive – Lot 5 302 264 – Zone R 1-9 du Règlement de zonage numéro 372-89 – Construction d’un abri d’auto CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif durbanisme a fait, le 29 janvier 2018, une recommandatio...
...PMVI) et d’acceptation du partage de la somme allouée dans le cadre du Programme RETIRÉ 30. Demande de certificat d’autorisation – TR3E Experts -conseils inc. – Travaux d’installation d’une passerelle au-dessus de la rivière...
...I) et d’acceptation du partage de la somme allouée dans le cadre du Programme RETIRÉ 30. Demande de certificat d’autorisation – TR3E Experts -conseils inc. – Travaux d’installation d’une passerelle au-dessus de la rivière...
...Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivrance de permis de construction ou de certificats d’autorisation à l’approbation de plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à...
...Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivrance de permis de construction ou de certificats d’autorisation à l’approbation de plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à...
...Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivrance de permis de construction ou de certificats d’autorisation à l’approbation de plans relatifs à l’implantation et à l’architecture des constructions ou à l’aménagement...
...le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivrance de permis de construction ou de certificats d’autorisation à l’approbation de plans relatifs à l’impl antation et à l’architecture des constructions ou à...
Enseignes permanentes Enseignes ne nécessitant pas de certificat d’autorisation Enseignes prohibées Demande en ligne
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...4161, Lakeshore Drive – Lot 5 302 264 – Zone R1 -9 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Construction d’un abri d’auto 5.2 3855, rue des Chênes – Lot 5 302 141 – Zone R1 -12 du Règlement de zo nage numéro 372 -...
...RÈGLEME NT ADMINISTRATIF NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS RELA TIF À L ’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS D’AUTORISATION CONCERN ANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA LOC ATION RÉSIDENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOIN...
...s prévoyez les travaux suivants sur les berges d'un cours d'eau ou d'un lac? Assurez-vous d'avoir votre certificat d’autorisation. • Installation d'un quai ou d'un abri à bateau; • Aménagement d'un sentier d'accès à l'eau; • Construction...
...: 1 888 882-1086 Courriel : animation@ccbm.qc.ca Mission Accueille les personnes en perte d’autonomie vivant seules ou avec un aidant. Ce groupe de répit a pour objectif de stimuler physiquement et intellectuellemen...
...ENT AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 340...
...RÈGLEMENT ADMINISTRAT IF NUMÉRO 24 -99 ET SES AMENDEMENTS R ELATIF À L ’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS D’AUTORISATION CONCERN ANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA LOC ATION RÉSIDENTIE LLE À COURT TERME (31 JOURS ET MO...
Nos lacs et rivières sont une richesse à préserver et nous rendent des services inestimables. Chaque citoyen et utilisateur ont un rôle à jouer pour protéger les lacs et cours d’eau au Québec. Pour maintenir nos lacs et cours d’eau en bon......
..., il est important d’effectuer une auto-inspection des points de sécurité de votre domicile. En remplissant votre formulaire d’auto-inspection, vous assurez une prévention efficace pour votre famille et vous. Vous trouverez le formulaire p...
...demandes de soumissions et de la gestion du contrat qui en résulte; encadrer la prise de toute décision ayant pour effet d’autoriser la modification d’un contrat; favoriser la rotation des éventuels cocontractants à l’égard des contrats qui c...
Fiche d'information - Nécessité d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paieme......