...RDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 MARS 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 29 MARS 2022 ROUVERTE LE 6 AVRIL 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 5682, ROUTE 1...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 18 mai 2022. 22 -217 EN CONSÉQUENCE , il est pr oposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...CÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 21 -110 Le directeur général et secrétaire -trés orier dépose le procès -verbal de la réunion extraordinaire du 22 mars 2021 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMEN...
...AI 2022 À 19 H ET LE 30 MAI 2022 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 31 MAI 2022 ROUVERTE LE 8 JUIN 2022 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEU RES 5.1 3198, 13 E AVENUE...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 28 juin 2021 . 21 -274 EN CONS ÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 28 juin 2022. 22 -278 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du le 8 août 2022. 22 -314 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Mic...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 30 août 2022. 22 -360 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 27 septembre 2022 . 22 -401 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gira...
...AUX RÈGLEMENTS SUR L ES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion extraordinaire tenue le 21 octobre 2022 . 22 -444 EN CONSÉQUENCE, il est pr oposé par Monsieur le conseille...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 octobre 2022. 22 -481 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girar...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 29 novembre 2022. 22 -545 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Kristov Carpent...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 15 déc embre 2022. 22 -599 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gi...
...ROUVERT LE 1ER DÉCEMBRE 2021 21 -500 Le directeur général et greffier -trésorier dépose le procès -verbal de la réunion du comité consultatif d’urbanisme (CCU) du 29 novembre 2021 , rouverte le 1 er décembre 2021 . 7. DEMANDE...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 23 août 2021 . 21 -353 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 23 août 2021 . 21 -353 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...ar l’entreprise Produits chimique s Chemtrade Canada inc. et que l’UMQ a octroyé le contrat à cette entreprise lors de la réunion de son Comité exécutif le 22 octobre 2021; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’est engagée à respecte...
...IIA Règlement numéro 508 -93; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 9 juillet 2018 . 18 -399 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURNÉES DE LA CULTUR E 18. LA GRANDE MARCHE PIERRE LAVOIE 19. PERMIS DE RÉUNION POU R L ’ÉVÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. FAMILLE AU...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 10 septembre 2018. 18-464 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle...
...RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 10 août 2020 . 20 -275 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Label...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 13 janvier 2020 . 20 -14 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Label...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 3 février 2020. 20-43 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion tenue à distance le 30 mars 2020. 20-106 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphan...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mai 2020, rouvert le 1 er juin 2020. 20 -185 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la consei...