...t du plan d’opération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 38 796,8 mètres carrés. AVIS DE MOTION 11. AVIS DE MOTION - RÈG LEMENT D ’EM...
...lui incombe sous certaines conditions ; CONSIDÉRANT QUE certaines voies publiques situées dans les quartiers résidentiels peuvent être occup ées de différentes manières; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son...
...les arguments, favorables et défavorables , le conseil municipal est d’avis que l es activités liées à l’usage location résidentielle à court terme n’aura pas pour effet de perturber davantage la quiétude du voisinage et les propriétai...
...strale, conformément à la règlementation en vig ueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 112 329,5 mètres carrés (lots projetés 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8). AVIS DE MOTION 9. AVIS...
Rue Henri - Projet de développement Promoteur : Albert Lefebvre Gestion & Développement Inc. En savoir plus
La politique de développement durable de la Municipalité de Rawdon témoigne de son engagement pour la prise en compte de la Loi sur le développement durable du Québec et ses principes, dans la gestion de ses activités économiques, environnementales......
Planification stratégique Notre démarche de planification stratégique témoigne de l’engagement de la Municipalité de Rawdon à répondre aux besoins de la communauté, en intégrant les principes de développement durable au sein de sa gouvernance e......
...correspondant à dix pourcent (10%) de la valeur uniformisée applicable à la superficie concernée par le développement résidentiel de 13070.1 mètres carrés applicable à Gestion Laetus Inc. (lot 4 430 711) et de 69422.1 mètres carrés...
...du plan d’opération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 2 729.9 mètres carrés. 8. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS Monsieur le maire invite, con...
...T exige également que la Mun icipalité effectue un échantillonnage afin dévaluer la consommation deau dans les immeu bles résidentiels par le biais de linstallation de compteurs deau sélectionnés aléatoirement; CONSIDÉRANT également lengage...
...exige également que la Mun icipalité effectue un échantillonnage afin dévaluer la consommation deau dans les immeu bles résidentiels par le biais de linstallation de compteurs deau sélectionnés aléatoirement; CONSIDÉRANT également lenga...
Responsables : Tous les membres du conseil municipal Notre démarche de planification stratégique témoigne de l’engagement de la Municipalité de Rawdon à répondre aux besoins de la communauté, en intégrant les principes de développement d......
...interventions sur le réseau routier rawdonnois. 6 ACTIVITÉS & LOISIRS CAMP DE JOUR – 27 JUIN AU 19 AOÛT Inscriptions Résidents : à partir du 25 avril Pour tous : 30 mai au 17 juin Un rabais de 25 % sera accordé à chaque inscription à parti...
...SÉCURIT É INCENDIE CONSIDÉRANT une correspondance récemment transmise à l’attention du co nseil municipal par le président du Syndicat des pompiers et pompières du Québec, faisant part de certaines inquiétudes, notamment quan...
...Quels ont été les revenus générés par ce type de permis l’an passé ? Est -ce que la ville récupère ces revenus? Les résidents de Rawdon doivent obtenir une vignette pour descendre un bateau au Lac Pontbriand. Cette année, cet ac...
...dère, de modifier les tarifs applicables à la location d’embarcations non motorisées à la plage pour le s non -résidents ainsi que d’harmoniser les frais de photocopie et d’impression ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent...
Chemin Johanne - Projet de développement Promoteur : 9390-8010 Québec Inc. Téléphone : 514 346-2575 Courriel: Pharbe2000@yahoo.ca
Directeur : Luc Boulianne Coordonnées Téléphone : 450 834-2596, poste 7116 Courriel : urbanisme@rawdon.ca Responsable du volet développement durable: Rémi Racine Coordonnées Téléphone : 450 834-2596, poste 719......
...u plan d’opération cadastrale conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 32 135,1 mètres carrés (lots projetés n o 2, 3 et 4). AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTI...
...is sans limit er la généralité de ce qui précède, concernant l’achalandage accru sur un chemin privé et entretenu par les résidents , l’impact important sur le voisinage le non - respect de la propriété d’autrui et le respect de l’ envi...
...du plan d’opération cadastrale, conformément à la règlementation en vigueur pour la superficie concernée par le projet de développement résidentiel de 2 223,6 mètres carrés (lots projetés 1, 2 et 3). AVIS DE MOTION 8. A VIS DE MOTION –...
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
...E la Municipalité souhaite le retrait du principe de réciprocité afin que l’émission de permis de construction résidentiel le soit rendue possible à proximité des carrières et sablières, et ce , conformément au Règlement sur les car...
...arification pour le stationnement au parc des chutes Dorwin du 1 er septembre au 30 avril, applicable aux personnes non résidentes ou non propriétaires d’une unité d’évaluation sur le territoire de la Municipalité; CONSIDÉRANT QU'un...
...arification pour le stationnement au parc des chutes Dorwin du 1 er septembre au 30 avril, applicable aux personnes non résidentes ou non propriétaires d’une unité d’évaluation sur le territoire de la Municipalité; CONSIDÉRANT QU'un...