...55 Avis de motion est donné par Madame la conseillère Stéphanie Labelle que lors d’une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 81 -2015 -2 modifiant le Règlement numéro 81 -2015 et son amendement constituant un comité consu...
...55 Avis de motion est donné par Madame la conseillère Stéphanie Labelle que lors d’une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 81 -2015 -2 modifiant le Règlement numéro 81 -2015 et son amendement constituant un comité consu...
...N DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS , REMPLAÇANT LE RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLIC...
...PLUIE ) 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION POWERPOINT SUR LE RAP PORT FINANCIER 2018 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 15 MAI 2019...
...S LOUPS – CENTRE DE PÉDIATRIE SOCIALE EN COMMUNAUTÉ DE LANAUDIÈRE – 5E ÉDITION 37. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 38. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – ACCEPTATION...
...en permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les membres du conseil participants et le résultat de leurs délibérat ions. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le m...
...runo Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait des points 7.4, 8.14, 9 et 11. : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU J...
...de motion est donné par Monsieur le conseiller Renald Breault que lors d’une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -61 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur Village) et ses amendements afin...
...s et des services de la Municipalité de Rawdon est actuellement en vigueur; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier le Règlement numéro 48 -2022 afin de prévoir un accès sans frais aux sites récréotouristiques aux vétérans des forc...
...RTAINES DISPOSITIO NS CONCERNANT LE DÉR OULEMENT DES SÉ ANCES 11. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 73 -2012 -4 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS CONC ERNANT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉ...
...chéma; CONSIDÉRANT QU’en vertu de l’article 110.10.1 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , pour remplacer le règlement de zonage ou de lotissement, le conseil de la municipalité doit, s ous peine de nullité, adopter le règle...
...S À LA LOCATION DE RÉSIDENCE DE TOURISME ET 32.2 – AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372-89-62 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN D’INTERDIRE DANS CERTAINES ZONES LES...
......... ................................ ................................ .......................... 20 Dista nces avec le réseau routier supérieur ................................ ........................... 21 Rayon de courbure ..........
...L ’ACHAT ET L'UTILISATION DE COUCH ES LAVABLES POUR L ’ANNÉE 2020 – RÈGLEMENT NUMÉRO 105 -2016 37. GALA DE LA TABLE RONDE – CHAMBRE DE COMMERCE D E RAWDON 38. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT - TRAVAUX DE RECONSTRUC...
...e mot ion est donné par Madame la conseillère Josianne Girard que lors d’une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 372 -89 -64 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur village) et ses amendements con...
...a conseillère Stéphanie Labelle que lors d’une séance du conseil, sera adopté le Règlement numéro 17 -2013 -6 modifiant le Règlement numéro 17 -2013 et ses amendements fixant les jours et heures de la tenue des séances d u conseil...
...er la programmation estivale qui se trouve dans ce Rawdonnois. Il n’y aura pas que des événements cet été à Rawdon! Dans le respect de la démarche Rues principales et pour répondre aux préoccupations citoyennes de nos différents comités, la r...
...N DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNANT LES LIMIT ES DE VITESSE SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN...
...TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D’EMPRUNT NUMÉRO 164 DÉCRÉTANT DES DÉPENS ES RELATIVES À DES T RAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPR UNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 11. AUTORISATIO...
...RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – FENÊTRES Madame la conseillère Stéphanie Labelle reprend son siège. AUTRES SUJETS D’URBANISME Madame la conseillère Stéphanie Labelle se retire pour ce point....
...Ray mond Rougeau et résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, avec le retrait du point numéro 7 : 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour 3. Approba...
...ES CONDITIONNELS NUMÉRO 2021 -05 (M ODIFIÉ ) RÈGLEMENTS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 -1 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFIN D ’AUTORISER LA PRÉSENC E DE CAMIONS -RESTAURA...
...isée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les participants et le résultat de la délibération des membres. 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bru...
...r tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les membres du conseil participants et le résultat de leurs délibérations. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le ma...
...gorie 1 55 $ par immeuble impos able non construit , identifié au rôle d’évaluation foncière en vigueur, desservi par le réseau d’aqueduc concerné au présent paragraphe a). Catégorie 2 168.50 $ par unité de logement résidentiel...