...2020 et a pour but de permettre le dépôt à l’Écocentre, sans frais, d’un maximum de 3 verges cubes par unité résidentielle de matériaux de construction, de rénovation et de démo lition (CRD) d’origine résidentielle, sur ...
...2020 et a pour but de permettre le dépôt à l’Écocentre, sans frais, d’un maximum de 3 verges cubes par unité résidentielle de matériaux de construction, de rénovation et de démo lition (CRD) d’origine résidentielle, sur ...
...Conseil municipal souhaite revoir sa réglementation afin de permettre aux jeunes de jouer libreme nt dans certaines rues résidentielles et prévoir des mesures d’apaisement de la circulation pour la sécurité de tous les utilisateurs ; CONSIDÉRA...
...Conseil municipal souhaite revoir sa rég lementation afin de permettre aux jeunes de jouer librement dans certaines rues résidentielles et prévoir des mesures d’apaisement de la circulation pour la sécurité de tous les utilisateurs ; CONSIDÉRAN...
...le contenu d’un règlement de zonage; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité souhaite procéder à la création de la zone résidentielle R1 - 71 à même des parties des zones R2 -60 (résidentielle) et P1 -75 (publique); CONSIDÉRANT QU’un a...
...ET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D’ADMISSIBILITÉ 10. PRÉSE...
...tesse sur le territoire de la municipalité, lequel abaisse la limite de vitesse permise à 40 km/h sur les rues locales et résidentielles, sauf indication contraire. Cette modification concerne l'ensemble du territoire, à l'exception des artères...
...TIF À L ’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICATS D’AUTORISATION CONCERN ANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA LOC ATION RÉSIDENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES DÉPÔTS RELATIFS AU CERTIFICAT D...
Commerces de premières nécessités et établissements publics et institutionnels locaux Commerces routiers Entreprises rurales Hébergement Industriels légers Location à court terme Logement au sous-sol d'une......
...une recommandation favorable à une demande de dérogatio n mineure visant à rendre conforme lallée daccès véhiculaire résidentielle existante. Cette allée existante est située à un minimum de 1,7 mètre de la limite latérale ga...
Notre plage municipale constitue l’un des attraits naturels remarquables de la région. Composée de sable fin, la plage vous donne accès à une aire de baignade surveillée qui offre une expérience plaisante et sécuritaire aux citoyens et visiteurs. Le......
...à votre disposition un bac bleu (matières recyclables) et brun (matières organiques) gratuitement. Pour les unités résidentielles , une limite de 1 bac bleu, 1 bac brun et 1 bac à déchets est autorisée par adresse et par collecte. Pour...
Dans ma rue, on joue!, c’est un projet qui incite petits et grands à jouer librement et de façon sécuritaire dans les rues résidentielles choisies par les citoyens. Ce programme est un geste concret pour favoriser les saines habitudes de vie de...
Association des personnes handicapées physiques et sensorielles - Secteur Joliette (APHPSSJ) Coordonnées 200, rue de Salaberry, local 134 Joliette (Québec) J6E 4G1 Téléphone : 450 759-3322 Sans frais : 1 888 756-3......
...nbsp; org@propulsion-lanaudiere.com Site Internet À propos Organisme communautaire à vocation socio-résidentielle en santé mentale. Services offerts Services en lien avec la vie en logement. Cela inclut l’accompagne...
En vertu du Règlement 119-2018 adopté en mars 2018, tout propriétaire d’une nouvelle construction résidentielle ou tout gestionnaire d'un bâtiment ICI (Industries-Commerces-Institutions) raccordé à un réseau d’aqueduc municipal est tenu de faire i...
Le projet de Connexion Matawinie est basé sur un système de redevances. Connexion Matawinie est propriétaire du réseau de fibre optique et celui-ci est loué à des entreprises de télécommunication. Trois télécommunicateurs peuvent louer simultanément......
...ous n’avez pas d’autre choix que d’effectuer des travaux en milieu humide, peu importe la nature (commerciale, industrielle, résidentielle, agricole, forestière, etc.), vous devez : Étape 1 Consulter les cartes existantes pour valider la...
...à votre disposition un bac bleu (matières recyclables) et brun (matières organiques) gratuitement. Pour les unités résidentielles , une limite de 1 bac bleu, 1 bac brun et 1 bac à déchets est autorisée par adresse et par collecte. Pour...