PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 10 JUIN 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Gui......
...u Service des travaux publics. 8.6 Nouvelle pelouse et nouvel aménagement Malgré les articles 8.3 et 8.4, il est permis d’arr oser tous les jours aux heures prévues aux articles 8.3 et 8.4, une nouvelle pelouse, une nouvelle pla...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 NOVEMBRE 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond R......
...frastructures municipales (réseaux et surverse) existantes sur les lots 5 300 864 et 5 300 865 ; CONSIDÉRANT QU’aucun permis de construction ne pourra être émis aux lots projetés n o 3 à 12 de la phase 1 (18 e Avenue) avant la cession dudi...
...s. Fleurs, fruits, arbustes, légumes... simplement plantez du rouge! Des parcs aux terrains de jeux, aux cours avant. Permis d'accès saisonnier pour les plaisanciers du Lac Pontbriand Avis aux propriétaires d’embarcation qui envisagent...
...t situé nest pas conforme au sens du règlement numér o 25-99 sur les conditions relatives à lémission dun permis de construction, étant un an cien chemin de colonisation au sens de la Loi sur la voirie ; CONSIDÉRANT QUE le nive...
...E DES CANTONS DE RAWDON 30. RENOUVELLEMENT - ADHÉSION 2022 – UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 31. PERMIS DE VO IRIE 2022 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – ACCEPTATION DÉFINITIV E –...
...a dérogation peut être accordée pour des travaux en en cours o u déjà exécutés, lorsque ces travaux ont fait l’objet d’un permis de construction et ont été effectués de bonne foi. 7. La dérogation doit être mineure; Malgré les alinéa s 3,...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 21 JUIN 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 21 JUIN 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 12 JUIN 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
...nt la tarification des biens et des service s de la Municipalité de Rawdon afin de modifier certains tarifs applicables aux permis d’accès des embarcations au lac Pontbriand. 8. A VIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48-2020-2 MODIFIANT LE...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme......
...mmation de boissons alcoolisées dans certains lieux publics sous certaines conditions; CONSIDÉRANT QU ’il sera permis de consommer des boissons alcoolisées, lorsque consommées avec de la nourriture, dans un verre de plastique...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractèr e juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
...La présente transaction est faite sous conditi on résolutoire à ce que l’immeuble vendu fasse l’objet d’un permis de lotissement afin que celui -ci soit joint à l’immeuble limitrophe (lot 5 300 511) afin de former un seul...
...re responsable Rappelons que toute personne ayant une embarcation motorise de 10 C.V. ou plus, doit obtenir au pralable un permis daccs saisonnier pour naviguer sur le lac Pontbriand. Vous pouvez vous procurer ce permis au parc des Cascades. De p...
...0 Canada Inc., le tout en conformité ave c le Règlement n° 62-2010 et ses amendements; CONSIDÉRANT QU’aucun permis de construction ne pour ra être émis sur le lot 5 300 928 et ses subdivisions tant et aussi longtemps que les travau...
...ION DU MODUL E ACCEO TRANSPHERE - AUTORISATION DE SIGNA TURE DE LA CONVENTION ACCÈS D AFFAIRES 9. DEMANDE DE PERMIS DE VOIRIE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPORTS 2019...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 AOÛT 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilb......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 13 FÉVRIER 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
...du Service du greffe fait lecture des questions déposées par les citoyens. Madame Marie Blais En 2022, un permis d’accès hebdomadaire pour une embarcation au lac Pontbriand coutera 172$. Quels ont été les revenus générés par ce...
...e zonage numéro 402 (secteur canton) et ses amendements afin de retirer les usages du groupe Parc de Camping des usages permis dans les zones T -3, T -4 et T -8. 38. PAROLE AUX CON SEILLERS 39. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS Con...
RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism......
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