...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 23 août 2021 . 21 -353 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 30 août 2022. 22 -360 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 23 août 2021 . 21 -353 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 22 février 202 1. 21 -87 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellef...
...CÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 21 -110 Le directeur général et secrétaire -trés orier dépose le procès -verbal de la réunion extraordinaire du 22 mars 2021 du comité consultatif d’urbanisme (CCU). 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMEN...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mai 202 1. 21 -230 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...s aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 4 juin 201 8. 18 -306 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...sont prises à la majorité des voix. Chaque membre détient un vote et ne peut s’abstenir. ARTICLE 1 7 Réunion Le Comité se réunit, au besoin, lorsqu’une ou des demandes de certificat d’autorisa tion d e d...
...s aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 7 mai 201 8. 18 -254 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et...
...ux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 26 mars 2018 . 18 -176 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 15 déc embre 2022. 22 -599 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gi...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 29 novembre 2022. 22 -545 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Kristov Carpent...
...es aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 8 janvier 2018, rouverte le 16 janvier 2 018. 18-18 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseil...
...es aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif durbanisme lors de sa réunion du 29 janvier 2018, rouverte le 8 février 2 018. 18-73 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseil...
...ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 MARS 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 29 MARS 2022 ROUVERTE LE 6 AVRIL 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 568 2, ROUTE 125...
...AUX RÈGLEMENTS SUR L ES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion extraordinaire tenue le 21 octobre 2022 . 22 -444 EN CONSÉQUENCE, il est pr oposé par Monsieur le conseille...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 27 septembre 2022 . 22 -401 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Gira...
...X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du le 8 août 2022. 22 -314 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Mic...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 22 février 2022 . 22 -89 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Jean Krist ov Carpen...
...AI 2022 À 19 H ET LE 30 MAI 2022 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 31 MAI 2022 ROUVERTE LE 8 JUIN 2022 5. DEMANDES DE DÉROGAT IONS MINEURES 5.1 3198, 13 E AVENUE...
...AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 18 mai 2022. 22 -217 EN CONSÉQUENCE , il est pr oposé par Madame la conseillère Josianne Girard e...
...se retire pour ce point. CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le com ité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 26 avril 2022. 22 -192 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard...
...�F�R�P�P�H�W��X�Q�H��L�Q�I�U�D�F�W�L�R�Q . Article 43.3 Le présent règlement ne s’applique pas à des réunions, manifestations, spectacles, festivités ou réjouissances populaires autorisées par résolution du conseil....
...aux règlements sur les PIIA CONSIDÉRAN T les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 4 juin 201 8. 18 -306 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et...
...AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le co mité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion tenue à distance le 30 mars 2020. 20-106 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stéphan...