...haie végétale opaque est obligatoire afin de camoufler toute aire d’entreposage; 12. L’usage est localisé aux abords du réseau routier supérieur (régionales et collectrices). Lorsque l’usage est un garage d’entretien mécanique...
...allées véhiculaires se fait le plus parallèlement possible aux courbes de niveau ; 4. L‱aménagement des fossés en bordure des allées véhiculaires est réalisé de façon à empêcher le ravinage et l‱érosion de leur surface ; 5. Le rés...
...de la 7 e avenue en voies de circulation à sens unique. CONSIDÉRANT QU’afin d’accroitre la sécurité des enfants aux abords de l’école des Cascades, pavillon St -Louis, il est recommandé de modifier la configuration de ce secteur et ainsi d...
...POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPL ET 23. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE 24. SÉCURITÉ AUX ABORDS D E L ’ÉCOLE RAWDON ELEMENTARY SCHOOL - INSTALLATION - PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - RUE QUEEN...
...cités sont évalués à 5490,00 $, taxes en sus, le tout tel que plus amplement détaillé aux items 2.1.4, 2.1.5 et 2.2.1 du bordereau de soumission produit par le Promoteur d ans le dossier J12906 -00; CONSIDÉRANT QUE, dès que l’accepta...
...ètement devra faire l’objet d’une entente avec la Municipalité. Des clôtures d’une hauteur maximale de 1,2 mètre en bordure de la rue Albert et de 1,8 mètre en bordure de la rue des Commissaires seront localisées à un minimum...
...président de l’assemblée. Les questions aux membres du conseil sont également autorisées, à la condition de s’adresser d’abord au président de l’assemblée qui donne la parole au membre du conseil concerné. La premièr e période de question...
...e de résidence requise) et d'arbres pour plantation en bande riveraine (sur présentation d'une preuve de résidence située en bordure d'un plan d'eau).Échange de vivaces entre citoyens. Une belle occasion de les diviser et de les diversifier.Tirage de...
...n contraire. Cette modification concerne l'ensemble du territoire, à l'exception des artères collectrices ainsi que les abords des zones scolaires et de certains parcs, dont on prévoit le maintien de la limite actuelle. Veuillez noter que les...
Les tiques à pattes noires se retrouvent le plus souvent dans ou en bordure des régions boisées. Les habitats des tiques comprennent aussi les arbustes, les piles de bois, les feuilles mortes au sol, la pelouse ou les herbes hautes. Vous...
...ibles , jusqu’à concurrence de 350 000 $; CONSIDÉRANT la problématique importante quant à la sécurité des enfants aux abords de l’école primaire des Cascades (Pavillons Ste -Anne et St -Louis); CONSIDÉRANT QUE la Commission scolaire...
...ibles , jusqu’à concurrence de 350 000 $; CONSIDÉRANT la problématique importante quant à la sécurité des enfants aux abords de l’école primaire des Cascades (Pavillons Ste -Anne et St -Louis); CONSIDÉRANT QUE la Commission scolaire...
...t sur le voisinage le non - respect de la propriété d’autrui et le respect de l’ environnement, notamment aux abords du plan d’eau; CONSIDÉRANT la présentation et le dépôt d’une pétition par les résidents du secteur s’oppos...
...r les passants. Article 24 BOÎTES A ORDURES Constitue également une nuisance de placer ou maintenir aux abords de la voie publique ou des trottoirs une boîte à ordures destinée à servir de réceptacle aux poubelles...
...23. SOMMAIRE TOTAL POUR L’ANNÉE 2019 Services Sanitaires MAJ inc. F.A.S. Compo Recycle Ricova Services inc. BORDEREAU 1 SERVICE DE BASE DE PO RTE -À-PORTE 1 254 050,40$ 1 082 708,34$ BORDEREAU 2 Gestion de l’écocentre...
...verbal ou écrit transmis au contrevenant par l'inspecteur. Bande rive raine (ou rive) : Bande de terre qui borde les lacs et cours d'eau et qui s'étend vers l'intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La l...
Comme vous le savez, la météo des derniers jours a fait déborder les rivières, briser des rues, etc. Rue St-Patrick demeure fermée; Chemin du Lac-Morgan a été réparé et est ouvert; Chemin Vincent-Massey demeure fermée pour une bonne...
...ports actifs, ainsi que des ouvra ges destinés à améliorer la sécurité des usagers de la route, tels trottoirs, bordures etc.; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire se prévaloir du pouvoir prévu au deuxième alinéa à l...
...e -Julienne ont d’importantes répercus sions pour ces deux municipalités ainsi que pour toutes les municipalités bordant cette route jusqu’à Sai nt- Donat , nuisant au développement dans la région; CONSIDÉRANT QUE les mair...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2......
...ain correspondant aux limites de l’empiètement des infrastructures municipales sur le lot 6 048 442 localisé en bordure du chemin du Lac Morgan ; CONSIDÉRANT QUE le lot n° 6 048 442 est situé en zone agricole et que l...
...nbsp; Traitement des eaux par des étangs aérés Les eaux usées acheminées à la station d’épuration subissent d’abord un prétraitement, qui consiste à enlever mécaniquement les déchets insolubles. Pour ce faire, les eaux traversent d’abor...
Ordre du jour Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-202......
...res du comité Aline Breault, Ashley Augland, Francis Michaud, Feu Florence Hally, Gilbert Bourgeois, Josée Dulude, Maud Bordeleau, Sonia Massicotte, Édith Beauséjour, Bruno Guilbault, Nathalie Venne, Rémi Racine, Isabelle Ménard, Josianne Girard...
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme......