...ET ADOPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372-89-65 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE CRÉER LA ZONE RÉSIDENTIELLE R2-29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1- 5...
...ment considéré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les trois (3) lots projetés situés dans la zone R1 -20 du secteur Village sont à desservir par les réseaux d’aqueduc et d’égout sanitaire, le tout conformément au Règlement de lotisseme nt...
...tion du second projet de Règlement numéro 372-8 9-54 modifiant le Règlement de zonage numéro 372-89 (secteur Village) et ses amend ements afin de procéder à lagrandissement de la zone C3-63 à même une partie de la zone C4-64...
...DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE PROCÉDER À LA CRÉATIO N DE LA ZONE RÉSIDEN TIELLE R1 -71 À MÊME DES...
Le Boisé du village est situé sur le chemin du Lac-Morgan et la rue Siemienski. Promoteur : Les Immeubles Louis-Charles Inc. Téléphone : 450 758-9919 En savoir plus
...9 13:27 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDENTIELLE R1 -71 À MÊME DES PARTI...
...tion du second projet de Règlement numéro 372-8 9-55 modifiant le Règlement de zonage numéro 372-89 (secteur village) et ses amend ements afin de procéder à lagrandissement de la zone publique P1-44 à même d es parties des zo...
...ion du second projet de Règlement numéro 372-8 9-55 modifiant le Règlement de zonage numéro 372-89 (secteur village) et ses amend ements afin de procéder à lagrandissement de la zone publique P1-44 à même d es parties des z...
Description des travaux : pavage de surface et planage - section 1 re et 3 e avenue & section des rue Queen et Metcalfe) - TRAVAUX DE NUIT Maître-d'œuvre : ministère des Transports du Québec (pour toute question ou commentaire, compose......
...NÉRAL 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372-89-56 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE PROCÉDER À L ’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE C4-61 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE R...
...moyen s de transport durant les travaux à venir sur le pont de la 3 e avenue , lesquels ne pourront se rendre au village . Monsieur le Maire Bruno Guilbault mentionne qu e la MRC Matawinie offre un service de taxibus et que des dis...
...5 $ 12. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN D ’AUTORISER LES SERVICES MOBILES PO UR LA VENTE DE PRODU ITS ALIMENTAIRES...
...on Le présent règlement abroge le s règlement s numéro s 372 -89 et 402 , intitulé « Règlement de zonage » (village et canton ), tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes dispositions inconciliables d...
...RANT QUE la Municipalité de Rawdon procède à la révision quinquennale de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE la MRC de Matawinie a désapprouvé le Règlement de zonage numéro 2021 - 02...
...RÈGLEMENTS 17. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372-89-60 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL DIMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE DE LA CLAS...
...ssement consi déré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les trois (3) lots projetés situés dans la zone R8-89 du secteur Village sont à desservir par les réseaux d’aqueduc et d’égout sa nitaire, le tout conformément au Règlement de lotissement...
...DÉRAN T QUE la Municipalité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE certaines densités et certains usages proposés diffèrent dans cer...
...e intensive (RECI), tel qu’identifié à l’annexe A de la présente résolution; CONSIDÉRANT QUE le site historique du Village Can adiana identifié au SADR et situé au 5751, chemin du Lac -Morgan ainsi que le Mont -Snow à inclure da...
...ment numéro 1015 , intitulé « Règlement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels de la Municipalité de Rawdon » (village et canton) ainsi que son amendement , tel que modifié par tous ses amendements ainsi que toutes dispositions i...
...5.1 3198, 13 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 300 953 – ZONE R2 -88 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – AGRANDISSEMENT 5.2 GESTION MEYER DUBOIS INC . – 3280 -3282, RUE BÉLANGER – LOT NUMÉRO 6 365 543 - Z...
...ains et champêtres. De plus, l‱architecture représente des caractéristiques reliées aux bâtiments patrimoniaux villageois (d‱influence anglaise, américaine ou québéc oise) ; 4. L‱architecture des bâtiments est conçue en fonc...
...DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 372 - 89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA CRÉATION DE LA ZONE RÉSIDE NTIELLE R1 -71 À MÊME DES PART...
...’est la municipalité, pourquoi ? o Il y avait -il une clause de force majeur dans le contrat qui responsabilisait le village ? o Qu’elles sont les raisons de M. Breault pour avoir demandé le vote et voter contre cette résolution ?...
...ntérêts 14. Avis de motion – Règlement numéro 372 -89 -55 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 -89 (secteur village) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement de la zone publique P1 -44 à même des partie s...
...DÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’anci en Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE les projets de règlements de zonage numéro 2021 -02, de lotis...