..., 1RE AVENUE ET LOT N ° 5 528 071 (MATRICULE 7601 -64 -8726) 6878, ROUTE 125 23. MAUVAISES CRÉANCES 24. PRÉVISIONS BUDGETAIRES 2019 - OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 25. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2019 - OFFICE MUNICIPAL...
...le tout conformément à la loi. 16.2 S'il advient que l'une ou l'autre des affectations spécifiées aux prévisions budgétaires adoptées par la Municipalité de Rawdon, soit plus élevée que les dépenses réellement encourues...
...DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TOUTE T AXE FONCIÈRE – CLUB DE SKI MONTCALM -RAWDON INC . 21. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2018 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 22. REGROUPEMENT DES OFFI CES MUNICIPAUX DE LA MRC...
..., DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143 -2021 DÉCOULANT DU PROCESS US DE RÉVISION DU PL AN D ’URBANISME RÈGLEMENTS 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NU...
...$, sous réserve du dépôt du bilan financier (état des revenus et dépenses) , du calendrier des activités et des prévisions budgétaires pour l’année 2020, tel qu’établi à l’entente de service. Ledit montant sera payé en de...
...$, sous réserve du dépôt du bilan financier (état des revenus et dépenses) , du calendrier des activités et des prévisions budgétaires pour l’année 2020, tel qu’établi à l’entente de service. Ledit montant sera payé en de...
...s de l’Office municipal d’habitation de Rawdon pour l’année 2017 e t de recevoir le trop -perçu de 389 $ par rapport aux prévisions budgétaires déjà déposées p ar l’OMH pour cet exercice financier . 37. Dépôt du certificat de la tenue d’un...
...héma; CONSIDÉRANT QUE l’article 110.3.1 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de procéder à la révision quinquennale du plan d'urbanisme; CONSI DÉRANT QUE la municipalité adopte le présent projet de règle...
...ls est maintenant en vigueur sur l’ensemble du territoire de la Municipalité de Rawdon suivant le processus de révision quinquennale de son plan d’urbanisme; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modi...
...Rawdon 30. Renouvellement - Adhésion annuelle 2018 - Fédératio n canadienne des municipalités (FCM) 31. Révision budgétaire 2017 - Office municipal dhabit ation (OMH) 32. 40 e anniversaire de la St-Patrick Dimanche 18 mar...
...ONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 27. RÉSOLUTION DE CONTRÔL E INTÉRIMAIRE DÉCOULANT DU PROCESS US DE RÉVISION DU PL AN D’URBANISME 28. ENQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE IN TERNE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDI...
...ÉTÉ D 'HABITATION - BUDGET RÉVISÉ 2019 - OFF ICE MUNICIPAL DE RAWDON CONSIDÉRANT la demande d’approbation des prévisions budgétaires 201 9 révisées de l’Office municipal d’habitation de Rawdon en date du 5 septembre 2019...
...zonage n° 402 et en vertu de l’article 1.1.2 du Règlement de contrôle intérimaire découlant du processus de révision du pl an d’urbanisme n° 143 -2021 ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des object...
...à l’attention d e la direction générale et du conseil municipal; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède à la révision quinquennale de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton et que ce processus est to...
...TION FLOWBIRD WEB OFFICE – CALE CANADA INC . F.A.S. PRECISE PARK LINK SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 12. ANNULATION DE LA VENT E-DÉBARRAS...
...Y�H�U�W�X��G�H��O�¶�D�U�W�L�F�O�H��������G�X��5�q�J�O�H�P ent de contrôle intérimaire découlant du processus de révision du plan d’urbanisme n° 143 -2021; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des objectifs du pl...
...OBERT INC . – TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES – RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1IÈRE AVENUE ET CHEMIN KILDARE 15. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2018 – OFFICE MUNICIPAL D ’HABITATION (OMH) 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVE...
...zonage n° 402 et en vertu de l’article 1.1.2 du Règlem ent de contrôle intérimaire découlant du processus de révision du plan d’urbanisme n° 143 -2021 ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des objectifs du pl...
...solution que la programmation de travaux ci -jointe comporte des coûts réalisés véridiques et reflète le s prévisions de dépenses des travaux admissibles jusqu’au 31 décembre prochain. D’autoriser la directrice du...
...e est maintenan t en vigueur sur l’ensemble du territoire de la municipalité de Rawdon suivant le processus de révision quinquennale de son plan d’urbanisme ; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme perm...
...municipal doit procéder à la concordance des dispositions de sa réglementation en matière de nuisance dans le cadre de la révision du plan d’urbanisme; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un pr...
...AUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 7. AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION...
...AUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚ 20-27 – PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2020 – SOCIÉTÉ D ’HABITATION QUÉBEC 7. AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION...
...DSSHO G¶RIIUHV SRXU OD ORFDWLRQ G¶XQ FKDUJHXU sur roues avec option d’achat , le tout afin de respecter ses prévisions budgétaires. 18 -612 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille...
...zonage n° 372 -89 et en vertu de l’article 1 .1.2 du Règlement de contrôle intérimaire découlant du processus de révision du plan d’urbanisme n° 143 - 2021 ; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation ne va pas à l’encontre des objectifs du pla...