...3 m selon la pente et s’il s’agit d’un accès public ou privé. Pour toute ouverture, veuillez contacter le Service de l’urbanisme et de l’environnement afin de vous assurer des dispositions à prendre. Une fenêtre verte pour admirer le lit...
...NUE LE 21 JUIN 2018 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 28 JUIN 2018 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 9 JUILLET 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4146, CHEMIN VI...
...limités Canada Étape 2 Consulter la Municipalité pour valider la conformité de votre projet. Service de l'urbanisme et de l'environnement Étape 3 Valider auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre le...
...sant à promouvoir la plantation d'arbres Règlements Règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement 2021-0...
...quais communautaires à des fins privées sont autorisés selon des conditions spécifiques, veuillez contacter le Service de l'urbanisme et de l’environnement . Un quai ayant une superficie supérieure à vingt (20) mètres carrés ou qui occ...
...e de tous les chantiers de travail du plan d’action intégré 2016-2030 Déposer un plan d’aménagement et d’urbanisme, en cohérence et interrelation avec les actions des chantiers de travail du plan d’action intégré 2016-2030...
C’est le couvert boisé, arbustif et naturel à conserver où aucune intervention humaine ne doit être effectuée sur tous les types de végétaux, que ce soit de passer la tondeuse ou du simple défrichage. Pour plus d'informations, veuillez vous référ......
...les usages conditionnels numéro 2021-05 Règlements Règlement 2021-01-2 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Règlement numéro 2021-06-4 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021...
...CU du 30 janvier 2024 Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Premier projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02...
...Procès-verbal Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Projet de règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlem...
...iversité sur le territoire. Résultats visés en 2030 L’atteinte des objectifs 2030 du plan d’aménagement et d’urbanisme. Rawdon, un exemple en matière d’aménagement durable de son territoire. Une communauté exemplaire et des...
...vice des loisirs et de la culture fait ensuite une préanalyse en collaboration avec les services des travaux publics et de l’urbanisme, ainsi qu’avec la Sûreté du Québec; Une inspection des lieux est effectuée par le Service des travau...