Formulaire de demande (PDF)
...Samedi de 9 h 30 à 16 h Dimanche de 13 h à 16 h Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 14 décembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne rempl acent aucunement les textes légaux des différents rè...
...faisance au Québec entièrement consacré à la lutte contre le cancer de la prostate par la recherche, la sensibilisation, l’information et le soutien et que les fonds amassés sont réinvestis exclusivement au Québec; CONSIDÉRANT l’importance de...
...il entre une unifamiliale jumelée, une bifamiliale de deux étages et un duplex? 4-Pour de meilleures informations et explications en présence des citoyens , pourquoi les membres du Conseil ne remettent -Il pas à plus...
...ndredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Août 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 8 juin 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents rè...
...– SECTION LOCALE 1084 – MODIFICATION AU RÉGIME DE RETRAIT E DES SALARIÉS SYNDIQUÉS CONSIDÉRANT une s éance d’information tenue au printemps 2019 pour proposer aux salariés syndiqués l’adhésion au régime de re traite à finan...
...faisance au Québec entièrement consacré à la lutte contre le cancer de la prostate par la recherche, la sensibilisation, l’information et le soutien et que les fonds amassés sont réinvestis exclusivement au Québec; CONSIDÉRANT l’importance de...
Pour en savoir plus, consultez la rubrique Collecte de branches .
Début des travaux prévu le 8 juillet au parc Donald-Stewart. Fin des travaux à la fin août, début septembre.
...née au comité consultatif d’urbanisme, le conseil municipal souhaitant obtenir des précisions et des compléments d’informations avant de rendre une décision . 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994111 –...
...maintenant votre terrain pour identifier votre rive et votre bande riveraine selon sa pente. Pour avoir plus d’informations sur les bandes riveraines, tel que, ce qui est interdit ou permis d’y faire et comment les préserver visitez la...
...les dans les plus brefs délais. 41. Parole aux conseillers Monsieur le conseiller Renald Breault donne un comp lément dinformation sur le point numéro 40.1 à lordre du jour. Monsieur le conseiller Raymond Rougeau donne des in format...
...edi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Juin 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 20 avril 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlem...
Les systèmes de traitement des résidences isolées Les propriétaires de résidences isolées doivent veiller à assainir leurs eaux usées de façon autonome à l’aide d’un dispositif de traitement et d’évacuation des eaux usées (installation sanit......
...érogation mineure visant à rendre conforme un bâtiment accessoire (garage) existant localisé au 3043, rue Willow. Des informations com plémentaires ont été demandées; CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d’urbanisme a fait, le 25...
...et L’adhésion aux Alcooliques anonymes est entièrement libre et volontaire. Il n’y a aucun formulaire à signer, aucune information personnelle à fournir à qui que ce soit, aucun coût d’adhésion. En fait, la seule condition pour être membre des...
...seurs locaux intéressés à fournir des produits et services à la municipalité à s’inscrire au registre des fournisseurs. Information concernant le traitement des factures Date limite pour la transmission de factures D...
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres......
...tant à recevoir pour contrer l’inflation et provenant de l’Agence de revenu du Canada). Le message texte contenait aussi des informations personnelles sur la personne comme son nom, sa date de naissance, son adresse et son numéro d’assurance sociale...
...l de compilation et d’analyse, la MRC de Matawinie a produit une fiche descriptive pour chacun des projets à développer. Ces informations disponibles en ligne , peuvent grandement aider les futurs acériculteurs à choisir une érablière qui correspond...
...EGISTRE – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 (MODIFIÉ ) 22. FORMATION D ’UN COMITÉ SUR L ’ACCÈS À L ’INFORMATION ET LA PR OTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSO NNELS - NOMINATIONS 23. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET...
L’eau distribuée dans la Municipalité provient de sources souterraines et/ou de surfaces, selon les trois réseaux de distribution d'eau potable suivants: réseau Rawdon, réseau Kildare et réseau Engoulevent. Pour leur part, les citoyens non desservis......
...edi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Septembre 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 17 août 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règle...
...aphies récentes de l’immeuble visé permettant la compréhension de l a demande de dérogation; 10. Toute autre information jugée nécessaire par le fonctionnaire désigné pour l’évaluation de la demande; Le fonctionnaire désigné peut...
Sur la 8e Avenue, coin rue des Noyers Offre des modules de jeux, une aire de pique-nique, des jeux d'eau , des terrains de pétanque, un terrain de basketball, un terrain de baseball éclairé et un parc canin.