...Date limite pour la transmission de factures Date d’assemblée 10 janvier 2023 16 janvier 2023 7 février 2023 13 février 2023 7 mars 2023 13 mars 202...
RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism...
...ENTENTE POUR OPÉRATIO N ET GESTION DES SER VICES AQUATIQUES À LA PISC INE DE L 'ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 2022 -2023 SUJE TS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE...
...E 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 9. AUTORISATION ET PARTI CIPATION FINANCIÈRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON - RÉALISATION DE TRA VAUX DA...
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...OSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTIO N PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATION À LA POL ITIQUE PORTANT SU...
...020 349 000 $ 2,05000 % 2021 357 000 $ 2,10000 % 2022 365 000 $ 2,15000 % 2023 4 709 000 $ 2,25000 % 2024 Prix : 98,94900 Coût réel : 2,48287 % 2 - CASGRAIN &...
Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs......
...de services déposée par FL IP Communications & stratégies I nc. pour la période du 1er février 2022 au 31 janvier 2023, pour une facturation mensuelle de 33 2 $, plus les taxes applicables, le tout selon les conditions éd...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d...
...nes dispositions et Annexes de l’Entente, notamment afin de reporter la date de fin de l’entente en août 2023 et de préciser les modalités financières de l’Entente pour l’ année 2022 -2023; CONSIDÉRANT QUE la contribution...
.... 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SAISON ESTIVALE 2022 ET ANNÉE 2023 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR L’ANNÉE 2024 - CAMP MARISTE 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POU...
...L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATI ONS POUR LA FOURNITU RE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2023 21. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICI...
...384 000 $ 2.00000 % 2021 393 000 $ 2.05000 % 2022 402 000 $ 2.10000 % 2023 412 000 $ 2.15000 % 2024 3 615 000 $ 2.25000 % 2025 Prix : 99.20700...
.... 22. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEI GEMENT DES TOITURES – DIVERS IMMEUBLES MUNI CIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 23. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POU...
Programmation estivale 2024 Le Rawdonnois - Avril 2024 Le Rawdonnois - Novembre 2023 Calendrier municipal 2024 Le Rawdonnois - Août 2023 Le Rawdonnois - Juin 2023 Programmation estivale 2023...
...IGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIE R 2023 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MU...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2...
...cès-verbal Règlements Règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Règlement 61-2023 - Pourvoyant à l'imposition des taxes sur les propriétés immobilières et à l'exigibilité de compensations pour la fourni...
...olettre - Mars 2024 (Spécial Festival Saint-Patrick) Infolettre - Février 2024 Infolettre - Janvier 2024 2023 Infolettre - Décembre 2023 Infolettre - Novembre 2023 Infolettre - Octobre 2023 Infolettre -...
...en environnement (CCE) pour la d urée restante du mandat ass ocié au siège No 7, soit jusqu’au 24 février 2023. 21. EMBAUCHE D ’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERVICE DU GREFF...
...if à la tenue des élections municipales 2021 numéro 113-2021-1 Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 8 mai 2023 Procès-verbal du CCU du 25 avril 2023