...S ERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2020 -2021 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’ÉC...
...AIDE D ’UN SOUFFLEUR – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 31. BILAN DE LA STRATÉGIE MUNICIPALE D'ÉCONOMIE D 'EAU POTABLE POUR L 'ANNÉE 2021 – DÉPÔT 32. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MU...
...CE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT – CDW CANADA CORP . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 20. ÉLECTION MUNICIPALE 2021 – NOMINATION DU SECRÉTA IRE D ’ÉLECTION ET D ’UNE ADJOINTE AU PRÉSIDENT D ’ÉLECTION 21. INVESTISSE...
...S ERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2020 -2021 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE D ’ÉC...
...le site de l’entreprise concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux -ci est effectué par la voirie municipale; CONSIDÉRANT QUE les achats des matériaux granulaires sont effectués avec ou sans transport selon...
...006 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LA TARIFICATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIONS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LAC PONTBRIAND 16. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 129-2020 CONCERNANT L ’UTILISATION DE LA RAMPE...
...en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Municipalité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture mutuelle de services pour la protection incendie – Ville de Jolie tte 39....
...en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Municipalité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture mutuelle de services pour la protection incendie – Ville de Jolie tte 39....
...plan d’urbanisme, afin de faciliter leur compréhension autant pour les cito yens que pour l’administration municipale. Ce processus a constitué un travail de réflexion considérable pour la Municipalité de Rawdon. A...
...uméro 29 et l’ajout du point 50.1 – Affaires nouvelles - Demande de subvention – Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PRÉ...
...en date du 18 mai 2021, minute 5580 , dossier n o 2918 -377. D’accepter, en conformité avec la réglementation municipale, que la contribu tion à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels se traduise par...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 133 -2020 SUR LA VÉRIFICATION DE L ’OPTIMISATION DES RESSOURCES PAR LA COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC PROJETS DE RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUM ÉRO 133 -2020 SUR LA...
...5 -2015 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIO NS MUNICIPALES 2017 RÈGLEMENTS 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -58 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...our le promoteur 100 740 Canada inc. – Gestion Beauséjour inc.; D’accepter, en conformité avec la réglementation municipale, que la contributi on à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels se traduise par...
...our le promoteur 100 740 Canada inc. – Gestion Beauséjour inc.; D’accepter, en conformité avec la réglementation municipale, que la contributi on à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels se traduise par...
...CHANGE MENT – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC DES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 44. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 –ACCEPTATIO...
...date du 8 octobre 2019, minute 34751 , dossier n o 090630. D’accepter, en conformité avec la réglementation municipale, que la contribution à des fins de parcs, terrains de j eux et espaces naturels se traduise par...
...MONTCALM -RAWDON INC . CONSIDÉRANT l’ avis adressé à la Municipalité le 18 décembre 2018 par la Commission municipale du Québec concernant une demande de reconnaissance aux fins d’exe mption de toute taxe foncière formulée par...
...CONSIDÉRANT QU’un règlement établissant une réserve financière pour les dépenses relatives à la tenue des élections municipales du 5 novembre 2017 est en vigueur dans la municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’abroger...
...L 'ENTRETIEN DE CERTAIN ES VOIES PUBLIQUES CONF ORMÉMENT À L ’ARTICLE 78.1 DE LA LOI SUR LES CO MPÉTENCES MUNICIPALES , AFIN DE PRÉVOIR DES MÉCANISMES DE CONTRÔ LES ET DES S ANCTIONS PÉNALES EN CAS DE MA NQUEMENT 9....
...qu’illustré par le tableau suivant : No ensemble immobilier Adresse Budget 2021 approuvé Contribution municipale 1613 3220, 12 e Avenue (22 logements) 53 813 .00 $ 5 381.00 $ 2802 4501, Queen (10 logements) 4...
...ENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INSTALLATI ONS HIVERNALES ET CH ALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC D ES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS B...
...TION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES ET DE LA RAM PE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 37. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVICE DE CRÈMERIE M OBILE – PARC DES CHUTES...
...isation des fossés de son territoire; CONSIDÉRANT QU’en vertu des articles 66 et 67 de la Loi sur les compétences municipales , une municip alité locale a compétence en matière de voirie sur les voies publiques dont la gest...
...145 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LES DÉPENSES RELAT IVES À LA TENUE DES ÉLECTIONS MUNICIPALE S 2025 19. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 20. AUTORISATION DE SIGNA TUR...