...ture. Au plaisir de vous rencontrer, artistes, artisans et organismes culturels! ABONNEMENT AU TENNIS À vos raquettes, l'accès aux terrains de tennis est gratuit pour tous les résidents! Il vous suffit de passer vous procurer une clé au coût de...
...NCTION NEMENT – AIDE FINANCIÈRE – PANDÉMIE COVID -19 9. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE – 9394 -0989 QUÉBEC INC . – ACCÈS À LA 1ERE AVENUE - ROUTE 337 - LOT N ° 5 355 578 – MATRICULE 8898 -59 -0909 10. DEMANDE D ’AIDE FINAN...
...est act uellement en vigueur; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de modifier le Règlement numéro 48 -2022 afin de prévoir un accès sans frais aux sites récréotouristiques aux vétérans des forces armées canadiennes et d’abolir certains...
...MÉRO 25 -2006 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 25 - 2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIONS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND AFIN DE MODIFIER LES DIS...
...que, il doit, auparavant, obtenir l'approbation du représentant autorisé de l a Municipalité. Le compteur doit être d'un accès facile en tout temps afin que la Municipalité puiss e faire une vérification quelconque. Tout compteur deau et...
...NTERSECTION ROUTE 337, ROUTE 341/348 ET 1ERE AVENUE 35. DEMANDE AU MTQ - RECONFIGURATION DES V OIES D ’ACCÈS ET DES ACCOTEM ENTS , MISE EN PLACE DE SIGNALISATI ON ET AUTRES DEMANDE S DE RÉAMÉNAGEMENT – ROUTE 341, ENTR...
...MÉRO 25 -2006 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 25 - 2006 ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION DE L ’ACCÈS AUX EMBARCATIONS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND AFIN DE MODIFIER LES DIS...
...épôt que pour les remboursements d’impôt. Ces messages cachent donc une façon de vous hameçonner et de vous frauder en ayant accès à vos comptes bancaires par exemple. Fraudes / Hameçonnage Un citoyen reçoit un appel téléphonique d’une pers...
...ements ne pouvant être divulgués ou dont la confidentialité doit être assur ée en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A -2...
...ntbriand et ce, conformément au Règlement nº 129-2020 concernant l’utilisation de la rampe de mise à l’eau municipale et l’accès au lac Pontbriand. Les permis d’accès sont en vente au parc des Cascades . Permis d’accès...
La Municipalité de Rawdon met à votre disposition deux accès municipaux pour naviguer sur les lacs Rawdon et Pontbriand. Lac Rawdon Au lac Rawdon, il est possible de naviguer, mais sans bateaux à moteur (règlement fédéral). Les embarcation...
...té des renseignements personnels La Municipalité de Rawdon est un organisme public assujetti notamment à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1)....
...DE LA SURVEILL ANCE DE LA PLAGE MUNICIPA LE CONSIDÉRANT que la Municipalité souhaite offrir à ses citoyens l’accès sécuritaire à sa plage ainsi qu’à l’aire de baignade; CONSIDÉRANT que l’équipe Natation en forme est liée con...
...par les article s 7.1 et 7.2 du Règlement de zonage numéro 402. CONSIDÉRANT la confirmation de la faisabilité des accès automobiles à la route 341 du Ministère des Transports du Québec (MTQ), le tout conditionnel lement à l’obtention de...
...Bruno Guilbault Afin d’assurer le respect de la distanciation physique de deux mètres entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 20 personnes. Conformément aux directives du...
...ipalité; CONSIDÉRANT l’autorisation du ministère des Transport s à obtenir préalablement à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espac...
...et L’adhésion aux Alcooliques anonymes est entièrement libre et volontaire. Il n’y a aucun formulaire à signer, aucune information personnelle à fournir à qui que ce soit, aucun coût d’adhésion. En fait, la seule condition pour être membre des...
...c, sur une distance de 3.3 kilomètres, à partir de la barrière à l’intersection du chemin Carroll, jusqu’à la barrière d’accès au bâtiment au lac Vail ; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un...
...ipalité; CONSIDÉRANT l’autorisation du ministère des Transport s à obtenir préalablement à l’aménagement de l’accès automobile com mune à la Route 125; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espac...
...NUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 (MODIFIÉ ) 22. FORMATION D ’UN COMITÉ SUR L ’ACCÈS À L ’INFORMATION ET LA PR OTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSO NNELS - NOMINATIONS 23. RÉSOLUTION D ’INTENT...
...co Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’offrir gratuit ement l’accès à un local du Centre Metcalfe au personnel administratif de la Résidence Sainte -Anne, et ce, pour une...
...l de compilation et d’analyse, la MRC de Matawinie a produit une fiche descriptive pour chacun des projets à développer. Ces informations disponibles en ligne , peuvent grandement aider les futurs acériculteurs à choisir une érablière qui correspond...
...lectronique. En cas de doute, l ’employé doit s’adresser au responsable de l’application de la Loi d’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels pour s’assurer du...
...oit remis ainsi qu’une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé lui donnant accès gratuitement aux sites suivants : Plage Rawdon, Parc des Chutes Dorwin, Parc des Cascad es de la Municipalité de Rawd...
...seurs locaux intéressés à fournir des produits et services à la municipalité à s’inscrire au registre des fournisseurs. Information concernant le traitement des factures Date limite pour la transmission de factures D...