...nsieur le maire invite, conformément au Règleme nt n° 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 19. OC...
...imposent notamment la présentation annuelle d'un rapport financier consolidé. Rapport financier 2023 Présentation publique Rapport financier 2022 Présentation publique Rapport financier 2021 Présentation publique...
...nsieur le maire invite, conformément au Règleme nt n° 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 19. OC...
...et qu’un premier projet de règlement a été adopté à la séance du conseil tenue le 15 novembre 2018 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 10 décembre 2018. 18 -632 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame l...
...19 et quun premier projet a été adopté à la séance extraordinaire du conseil le 19 septembre 2019; CONSIDÉRANT lassemblée publique de consultation te nue le 6 novembre 2019 et ladoption dun second projet de règlement à la séance du c...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions . ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE SE...
...e 15 mars 2018 et qu’un premier projet de règlement a été présent é, déposé et adopté le 19 avril 2018 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 14 mai 2018 et qu’un second projet de règlement a été présenté, déposé e...
...le 15 mars 2018 et qu’un premier projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 19 avril 2018 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation ayant eu lieu le 14 mai 201 8 et qu’un second projet de règlement a été présenté, déposé...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l ’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 21. REN...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Son t également présent s: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole...
...le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 22. Levée de la séance Il est proposé par Madame la conseillère Josianne G...
...é le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -224 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public d’assemblée de consultation publique : 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 27 juin 2022 D...
...le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 46. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OC...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTRO...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTR...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OC...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à lordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. O CTROI...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14....
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013 et ses amendements, les personnes présentes à lassemblée publique à poser des questions sur les points prévus à lordre du jour. SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. D...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendements , les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions sur les points prévus à l’ordre du jour. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 16....
...le maire suppléant invite, conformément au Règlement 17 -2013 et ses amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 32. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Stéph anie...
...t a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté le 11 octobre 2022 ; CONSIDÉRANT l’assemblée publique de consultation tenue le 27 octobre 2022; CONSIDÉRANT QUE toutes les dispositions de l’article 445 d...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 17. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly S...
...Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publique à poser des questions. 17. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly S...