...ANADA INC . – LOTS PROJETÉS 5A À 8A MODIFIÉS - RUE ROSEMARY – LOT NO 6 211 661 – MATRICULE NO 8200 -35 -4977 AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 -1 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 85 -2015 CONCERN...
AVIS PUBLIC A LIÉNATION D ’UN BIEN D ’UNE VALEUR SUPÉRIEURE À 10 000 $ A RTICLE 6.1 DU C ODE MUNICIPAL Avis est donné de ce qui suit : 1. Que la Municipalité de Rawdon a vendu l’immeuble décrit ci-dessous pour la somme...
...tarification générale pour ses biens et ses services app licable à tous les utilisateurs; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la...
Vous pouvez joindre la Municipalité de Rawdon du lundi au vendredi de 8 h à midi et de 13 h à 16 h. Par téléphone : 450 834-2596 Par courriel : info@rawdon.ca Urgences Pour urgence (police, pompiers ou ambulanc......
Formulaire de demande Demande en ligne
...RE – (3512), RUE ALBERT – LOTS 4 994 732 ET 4 994 734 – ZONE C4 -64 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 80 -2014 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉR O 80 - 2014 CONCERNAN...
...O 6 157 423 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 - BÂTIMENT ACCESSOIRE (CABANON ) AVIS DE MOTION 6. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 - 2018 RELATIF...
...RE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 6 OCTOBRE 2021 AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 70 -2021 CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES ÉLUS MUNICIPAU...
...à 17 h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Juin 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 20 avril 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux...
...a fait, le 13 janvier 2020, une recommandation défavorable concernant cette demande de dérogation mineure, étant d’avis que les règles de lotissement en vigueur requérant un minimum de 24.4 mètres de façade à un lot accu...
...résidentielle R1 - 71 à même des parties des zones R2 -60 (résidentielle) et P1 -75 (publique); CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un premier projet de règlement a ét é présenté, déposé et adopté l...
...tout temps! En vous inscrivant, vous serez informé.e rapidement des mesures d’urgence (catastrophes naturelles, etc.), avis relatifs à la sécurité et à la santé publique, fermeture de rues, interruption de service, avis d’ébullition, etc.
...ce inscrite à votre dossier est celle indiquée à l’acte notarié et non celle de la propriété que vous achetez. Veuillez nous aviser si nous devons modifier l’adresse. Visite chez le notaire Normalement, lorsque vous signez votre contrat d’a...
...ctuels. La Commission de la représentation électorale confirme que la Municipalité remplit les conditions pour ce faire et l'avis public relatif à cette reconduction est disponible en ligne . Consultez la carte des districts électoraux
...s – division de l’hygiène du milieu, par la poste ou par courriel : travaux.publics@rawdon.ca . IMPORTANT : Aviser l’entrepreneur responsable des travaux que le compteur d’eau doit être entièrement accessible , et ce, en tout temps...
...met à votre disposition un formulaire où est prévu l’ensemble des renseignements requis par le gouvernement. Cet avis de divulgation doit être transmis à la Municipalité dans le délai suivant : Dans les 90 jours du transfert d’un...
...bdomadaire (non-résident) : 280,00 $* *Non-remboursable Code de conduite au lac Pontbriand Avis technique - Juin 2022
...ations (planche à pagaie, kayak, canot, pédalo, moteur électrique) peuvent être mises à l’eau à la plage municipale . Avis technique - Octobre 2023
...ccès et de rectification. Consulter la politique (version janv. 24) Consulter la politique (version sept. 23) Avis de modification - déc. 2023 Politique cadre sur la gouvernance - protection des renseignements personnels D...
La population doit demeurer attentive aux avis publics et aux alertes régionales concernant la présence de smog et la qualité de l’air ambiant. Actuellement, les panaches de fumée touchent davantage les municipalités à proximité des incendies majeur...
...thèque. Il est nécessaire de rapporter vos livres en retard avant de pouvoir emprunter à nouveau. Un avis de courtoisie sera envoyé par courriel, et ce, 2 jours avant l’échéance. Deux autres avis seront acheminés&nbs...
...iles qui permettent d'agir sur la sécurité des produits. Pour en savoir davantage veuillez consulter l’ avis public de Santé Canada.
...ce inscrite à votre dossier est celle indiquée à l’acte notarié et non celle de la propriété que vous achetez. Veuillez nous aviser dans les plus brefs délais si nous devons modifier l’adresse. Procéder à un changement d’adresse
...Le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) ainsi que le ministère de la Sécurité publique (MSP) émettent un avis préventif concernant les risques de feux de forêt et sollicitent la collaboration de toute la population pour éviter ou...
...permettre de réduire l’écart entre les évaluations actuelles et l’évolution du marché. Les comptes de taxes, accompagnés des avis d’évaluation, seront acheminés à la fin du mois de janvier et seront toujours payables en six versements. Qu’est-ce...