...rme Logement au sous-sol d'une résidence unifamiliale Récréatifs intensifs Restauration accessoire à un usage récréotouristique Tours de télécommunication
...été que vous achetez. Veuillez nous aviser dans les plus brefs délais si nous devons modifier l’adresse. Procéder à un changement d’adresse
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
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...sol doit être construit. Le mur de pierres des fondations devrait être prolongé, s ’il y a lieu ; - Tout changement de porte ou fenêtre est fait dans l’esprit du style d ’origine. L ’agrandissement d ’une ouvert...
...NT QUE le 12 décembre 2017, le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques avisait la Municipalité qu’il avait pWp GpWHUPLQp TX¶HOOH pWDLW SURSULpWDLUH GX EDUUDJH ;...
...un compteur dea u et qui rencontre lun ou lautre des critères ou des usages prévus à larticle 4 doit, à la suite dun changement dusage, être muni dun compteur deau. ARTICLE 6 NOUVELLE CONSTRUCTION Toute nouvelle construction v...
...ns ports. Lorsqu’applicable, une autorisation du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques peut être exigée. Tout propriéta ire qui désire faire installer, remplacer, modifier ou pro...
...pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu de modifier certains pouvoirs de délégation;...
...la situation de la pandémie de la COVID -19; CONSIDÉRANT QUE le règlement sur le plan d’urbanisme numéro 2021 -01 avec changements a été adopté lors de la séance ordinaire du 6 octobre 2021; CONSIDÉRANT QUE la MRC de Matawinie a a...
...d de cette portion de terrain et lui accorder une destination privée; CONSIDÉRANT QUE dans le cadre du présent changement de vocation, perso nne ne subit de préjudice et que ce terrain correspondant à l’ancienne sablière Gratte...
...COVID -19 28. PLAN DE REDRESSEMENT FINANCIER – PANDÉMIE DE LA COVID -19 29. ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT – LUMICOM – ENSEIGNES APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 30. APPROBATION DES CO...
...Mission Héberger les gens en situation de crise psychologique récente (idées suicidaires, deuil, trouble de santé, changement de médicaments, etc.) afin d’éviter une hospitalisation ou le recours à des services plus lourds que nécessaires....
...ocation d’utilité publique et à lui accorder une destination privée; CONSIDÉRANT QUE dans le cadre du pré sent changement de vocation, personne ne subit de préjudice et la partie non aménagée de la rue Holy Cross (partie du lot...
Agrandissement du bâtiment principal (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel Agrandissement du bâtiment principal (usage résidentiel) Demande en ligne
Construction neuve (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Construction neuve (usage résidentiel) Demande en ligne
...tte réalisation est notamment rendue possible grâce à une subvention du ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs par le biais de la mesure Accroître l'accessibilité à la pratique de la pê...
...HYDROMÉTRIQ UES - LOTS 6 170 830 ET 4 994 591 - MINISTÈRE DE L 'ENVIRONNEMENT ET DE L A LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC) 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PARTAGE DE RESSOURCES – ÉTAT -MAJOR – SERVICE...
...i lui est octroyée. « Nous comprenons bien évidemment les préoccupations des citoyens et nous sommes bien conscients que ces changements qui nous sont imposés incommoderont une partie de notre population. Cela dit, en tant que gestionnaires de fonds...
...atuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans : la carte de membre doit être signée par un pare...
...n, y compris les conditions y étant rattachées, doit faire l’objet d’une nouvelle résolution autorisant les changements à moins que la résolution ne précise quelles modifications peuvent être autorisées par l’autorité compéten...
...Courriel : caap@caaplanaudiere.com Site Internet Mission Mandat d’assister et d’accompagner les usagers qui désirent porter plainte auprès d’un établissement de santé et services sociaux ou d’une agence de la santé et des...
...tte réalisation est notamment rendue possible grâce à une subvention du ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs par le biais de la mesure Accroître l'accessibilité à la pratique de la pê...
...chaque année. Il est donc important d’aviser le Service des travaux publics, division de l’hygiène du milieu, lors d'un changement (déménagement, vente de propriété, changement de personne responsable, etc.), par un courriel à compteurs@rawdon....
...: environ 2 semaines Détours : fermeture complète du chemin Laliberté à la hauteur du pont de la rivière Blanche. Les usagers sont invités à emprunter le chemin de détour suivant : via la route 348 (chemin de Kildare), le chemin Forest, le 5e...