...TIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 3 DÉCEMBRE 2018 9. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 9.1 3900, CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LOT 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES...
...LEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAUX D ’ENTRETIEN ESTIVAL...
...nécessaire de procéder à une refonte et une mise à jour de son r èglement en matière de stationnement sur les chemins, terrains et autres endroits où le public est autorisé à circuler; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du p...
...Lot 6 053 005 Matricule 8397-95-7794 21. Cession de puits artésiens Propriétés sises au 44 22 et 4893, chemin Carroll - Débranchement du Lac Vail 22. Plan délimination des raccordements inversés 23. Programme dai...
...2. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN CAMION 10 ROUES AVEC ÉQUIPEMEN TS À NEIGE 13. OCTROI DE CONTRAT – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -BRENNAN 14. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D’UN CHARGEUR SUR ROUE S MUNI D ’UNE SOUFFLEUSE À NEI...
...Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et agrandissement 5.4 4064, chemin du La c-Brennan – Lot 5 530 114 – Zone C1 -6 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire...
Chemin de Kilkenny Matricule - 7698_95_6959.00_0000 Superficie (m 2 ) - 4940.6 Télécharger la fiche
Chemin Bélair Matricule - 8807_96_8639.00_0000 Superficie (m 2 ) - 3996,4 Télécharger la fiche
Chemin du Lac-Huard Matricule - 8097_29_4223.00_0000 Superficie (m 2 ) - 2793,4 Télécharger la fiche
Chemin du Lac-Spring Matricule - 8197_54_8924.00_0000 Superficie (m 2 ) - 1836,4 Télécharger la fiche
Chemin Bergeron Matricule - 7701_03_7539.00 Superficie (m 2 ) - 3134,2 Télécharger la fiche
Chemin Roberts Matricule - 8399_58_5022.00_0000 Superficie (m 2 ) - 3716,1 Télécharger la fiche
...- Installation de panneaux indiquant la limite de v itesse et de panneaux « Attention à nos enfants » sur le chemin du Lac-Brennan, aux abords de la rue Ramsey en direction nord- ouest et du chemin des Pommes en direction sud-est;...
...- Installation de panneaux indiquant la limite de v itesse et de panneaux « Attention à nos enfants » sur le chemin du Lac-Brennan, aux abords de la rue Ramsey en direction nord- ouest et du chemin des Pommes en direction sud-est;...
Chemin Johanne - Projet de développement Promoteur : 9390-8010 Québec Inc. Téléphone : 514 346-2575 Courriel: Pharbe2000@yahoo.ca
Chemin Parkinson Matricule - 8809_32_1040.00_0000 Superficie (m 2 ) - 1235,6
...NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE L...
...AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÉNOVATION DE LA TERR ASSE 6.6 4167, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5528576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES...
...aménagement inadéquat des ponceaux, des entrées privées et des fossés engendre des impacts sur le drainage des chemins publics et particulièrement sur les fossés en augmentant les risques d’érosion et contribue à la dégradation des l...
...ilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses; Branchement de service : la tuyauterie acheminant leau de la conduite d eau jusquà lintérieur du bâtiment; Compteur deau : appareil servant à mesurer la c...
...– RÈGLEMENT NUMÉRO 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PARTIE DU CHEMIN PRI VÉ DE L ’AQUEDUC 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFI...
...pluviales provenant d’un drain de fondation (drain français) ou de la nappe phréatique pour ensuite les acheminer à l’extérieur d’un bâtiment à l’aide d’une pompe; 10 ° « Responsable de l’application du règle ment »...
...VIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 136 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LE CHEMIN PRI VÉ SANTA -CRUZ 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE CONTRÔLE INTÉRIMAIRE NUMÉRO 143 -2021 DÉCOULANT DU PR...
...ANT QUE la gestion adéquate du réseau routi er municipal implique un suivi des entrées privées et des fossés de chemin; CONSIDÉRANT QU’un aménagement inadéquat des ponceau x, des entrées privées et des fossés engendre des impacts su...
...ontinueront d'intervenir pour inspecter, prioriser et effectuer les travaux nécessaires. La rue Saint-Patrick et le chemin du Lac-Morgan sont maintenant ouverts à la circulation. Suivi des fermetures de rues Chemin Vincent...